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Ordre du Jour - Communique Ordre du Jour cm 12 OCTOBRE 2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Communique Ordre du Jour cm 12 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Hôtel de ville – 198 Place Pierre Didier TRAMONI - 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30 - 04.91.96.31.00 04.91.51.71.96 Courriel : secretariat@ville-septemes.fr
AM/PB/LAG – __________ Dpt. 2023/S/ 1484 /DAG
OBJET : Conseil Municipal
André MOLINO, Maire de Septèmes-les-Vallons, informe ses administrés qu'une séance du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 12 OCTOBRE 2023 à 18h30
En mairie – Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du jeudi 06 juillet 2023.
1. FINANCES COMMUNALES - Procédure des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Modification des AP et CP existants.
2. FINANCES COMMUNALES – Admission de créances en non-valeur. Exercice budgétaire 2023.
3. FINANCES COMMUNALES – Apurement du compte 1069 du budget principal. 4. FINANCES COMMUNALES – Budget supplémentaire au budget principal – Exercice budgétaire 2023.
5. SOLIDARITE INTERNATIONALE - Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français pour l’aide aux victimes du séisme survenu au Maroc. 6. VIE ASSOCIATIVE – Attribution de subventions aux associations – Exercice budgétaire 2023 – 4ème répartition.
7. CULTURE – Approbation du règlement intérieur du FabLab de la médiathèque Jorgi Reboul.
8. ACTION SOCIALE - Contribution au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) au titre de l’année 2023.
9. ACTION SOCIALE – Reconduction de l’adhésion de la ville de Septèmes-les-Vallons à la Mission Locale de Marseille.
10. RECENSEMENT DE LA POPULATION - Nomination du coordonnateur communal – Recrutement des agents recenseurs.
11. RESSOURCES HUMAINES - Approbation de la convention portant ouverture des ateliers métropolitains au bénéfice des agents des communes-membres de la Métropole Aix- Marseille-Provence.
12. RESSOURCES HUMAINES – Remises gracieuses.
13. RESSOURCES HUMAINES - Création d'emplois non permanents à temps complet (accroissement saisonnier d'activité).
14. RESSOURCES HUMAINES - Création d’emplois permanents à temps complet et temps non complet.
15. DEVELOPPEMENT DURABLE - Signature d’une convention de coopération avec le Groupe Chiroptères de Provence (GCP) pour la défavorabilisation chiroptérologique (action visant à réduire l’attractivité de la zone de chantier pour les chauves-souris avant son démarrage) des 76 « maisons cassées » sur la commune de Septèmes-les-Vallons, années 2023-2024.
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Septèmes-les-Vallons, le 6 octobre 2023
COMMUNIQUE
Hôtel de ville – 198 Place Pierre Didier TRAMONI - 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30 - 04.91.96.31.00 04.91.51.71.96 Courriel : secretariat@ville-septemes.fr
16. ENVIRONNEMENT – Candidature de la commune de Septèmes-les-Vallons au Fonds CHÊNE – Favoriser la rénovation énergétique des bâtiments publics tertiaires des collectivités – Troisième programme d’ACTEE +.
17. PATRIMOINE COMMUNAL – Acquisition par la Commune d’un local au sein du cabinet médical sis 38 chemin de la Bédoule - Parcelle cadastrée section BC n° 28. (Monsieur Aldebert)
18. PATRIMOINE COMMUNAL – Acquisition par la Commune d’un local au sein du cabinet médical sis 38 chemin de la Bédoule - Parcelle cadastrée section BC n° 28. (Madame Madenian)
19. PATRIMOINE COMMUNAL – Signature d’un protocole de résiliation amiable d’un bail commercial avec indemnité d’éviction – 19 avenue du 8 mai 1945 - SAS LAVERIE SEPTEMES.
20. EDUCATION-ENFANCE-JEUNESSE – Adhésion de la ville de Septèmes-les-Vallons à la ligue de l’enseignement AIL13.
MOTION sur la situation de l’Arménie et du Haut Karabagh.
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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