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Ordre du Jour - Communique Ordre du Jour cm 15 OCTOBRE 2020
Document publié le Jeudi 15 octobre 2020 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Communique Ordre du Jour cm 15 OCTOBRE 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
VILLE DE Septèmes-les-Vallons, le. 8 octobre 2020
COMMUNIQUE
AM/PB/LAG - Dpt. 2020/S/ À s 04 /DAG
OBJET : Conseil Municipal
André MOLINO, Maire de Septèmes-les-Vallons, informe ses administrés qu'une séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 15 octobre 2020 à 18h30
En mairie — Salle Fernand Ros
Afin de respecter les consignes sanitaires édictées par le gouvernement, destinées à limiter la propagation du COVID-19, seuls les élus et le personnel administratif seront admis dans la salle. Aucun public ne pourra être accueilli. Néanmoins, le caractère public de cette réunion sera satisfait par la retransmission des débats de manière électronique.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020.
1. FINANCES COMMUNALES : Attribution de subventions aux associations — Exercice budgétaire 2020 — 2è" répartition.
2. FINANCES COMMUNALES : Procédure des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) — Création et modification des AP et CP existants.
3. FINANCES COMMUNALES : Décision Modificative n°1 — Exercice budgétaire 2020. 4. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau-type des emplois communaux — Année 2020. 5. RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition partielle de la Métropole Aix-Marseille-Provence, de personnel de la ville de Septèmes-les-Vallons.
6. RESSOURCES HUMAINES : Adhésion de la ville au dispositif des contrats d'apprentissage. 7. RESSOURCES HUMAINES : Modalités de mise en œuvre du télétravail. 8. RESSOURCES HUMAINES : Délibération pour la substitution de recouvrement dans le cadre d’une mise en œuvre de la protection fonctionnelle.
9. RESSOURCES HUMAINES : Fixation des plafonds de prise en charge du compte personnel de formation.
10. RESSOURCES HUMAINES : Versement d'une prime exceptionnelle aux agents de la fonction publique territoriale soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de Covid-19. 11. EDUCATION : Approbation de la convention-type relative à l'utilisation temporaire des locaux scolaires du premier degré.
12. JEUNESSE : Modification des tarifs applicables aux séjours accessoires organisés par l'Espace Jeunes Septèmes municipal en vue de la création d’un tarif adapté à un séjour de courte durée. 13. ACTION SOCIALE : Convention entre la Ville de Septèmes-les-Vallons et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
14. ACTION SOCIALE : Reconduction de l'adhésion de la ville de Septèmes-les-Vailons à la Mission Locale de Marseille.
15. CULTURE : Convention de partenariat culturel à passer avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif « Provence er scène ».
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= FR — ôtelde ville — 198 Place Pierre Didier TRAMONI= 13246: SEPTEMESHESVAEEONS — —
Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30 - 8 04.91.96.31.00 2 04.91.51.71.96 Courriel : secretariatia ville-septemes.fr 16.
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CULTURE : Convention de la Ville avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour le projet « La lecture par Nature ».
CULTURE : Collections de fonds spécifiques à la médiathèque Jorgi Reboul.
COOPERATION INTERCOMMUNALE : Désignation des représentant(e)s de la commune de Septèmes-les-Vallons au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
ENVIRONNEMENT : Installation classée soumise à autorisation — Désignation des représentant(e)s de la ville de Septèmes-les-Vallons au Comité Local de Concertation Lafarge Ciments. POLITIQUE DE LA VILLE : Contrat de Ville 2015-2020. Validation de la programmation d'actions associatives 2020 pour le territoire de Septèmes-les-Vallons.
POLITIQUE DE LA VILLE : Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre relative à l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville du Conseil de territoire Marseille Provence, dont la ville de Septèmes-les- Vallons.
AMENAGEMENT DE L'ESPACE : Stratégie foncière — Signature d'une convention d'anticipation foncière sur le périmètre du Centre-ville, conclue avec la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'Établissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur.
PATRIMOINE COMMUNAL : Convention de servitudes de tréfonds entre la Commune et ENEDIS sur la parcelle en nature de voirie cadastrée AV n°78 sise Chemin de la Rougière - Avenue Victor Roman.
PATRIMOINE COMMUNAL : Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section AN n°234 à la société ELGEA.
PATRIMOINE COMMUNAL : Convention relative à la cession à l'amiable à la Commune, de la sirène du réseau national d'alerte de l'Etat.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Signature de la Charte de soutien à l’activité économique de proximité proposée par la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales.
a : Hôtel de ville —-198 Place Pierre-Didier TRAMONTL=HS24ESEPTEMES LES =VALLONS pme: Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30 - @ 04.91.96.31.00 & 04.91.51.71.96 Courriel : secretarin@ville-sepiemes fr