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Conseil Municipal - Affichage CM 24.09.2024
Conseil Municipal - Affichage CM 07.02.2024
Conseil Municipal - Affichage CM 22.11.2023
Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 22.11.2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Transports, Investissement et développement économique,
D RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE RIS-ORANGIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution des articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la Commune se réunira :
Le mercredi 22 novembre 2023
A18h 30
Salle Emile Gagneux
60 rue Albert-Rémy
91130 RIS-ORANGIS
Le public est autorisé à assister à ce Conseil municipal et les débats de la séance seront
également accessibles en direct au public de manière électronique sur le réseau facebook de
la ville de Ris-Orangis https:/www.facebook.com/villederisorangis/
Fait à Ris-Orangis, le 16 novembre 2023.
Stéphane Raffalli
Maire de Ris-Orangis,
Conseiller départemental de l'Essonne 10.
11.
D
RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE RIS-ORANGIS
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023 (Annexé au courrier de convocation adressé
aux membres du Conseil municipal)
ADMINISTRATION GENERALE
Installation d'une nouvelle Conseillère municipale
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 juin 2023
Octroi d'une subvention exceptionnelle en faveur du fonds d'action extérieure des collectivités
territoriales (FACECO) pour les victimes touchées par la tempête Daniel en Libye
Création d’un treizième poste d'Adjoint au Maire
Modification des indemnités des Adjoints au Maire
Modification de la délibération portant désignation des représentants du Conseil municipal au
sein d'Essonne Habitat et de Terralia
Modification de la composition de la Commission Bourse aux projets
Modification de la composition de la Commission de Contrôle financier
SIFUREP - Rapport d'activités 2022
ENVIRONNEMENT
Désignation des délégués au Comité syndical du Syndicat mixte Orge-Yvette-Seine (SMOYS)
au titre de la compétence Infrastructure de Recharge de Véhicule Électrique (IRVE)
Avis du Conseil municipal : Adhésion de la commune de Videlles au Syndicat Mixte Orge Yvette
Seine (SMOYS) au titre de la compétence « mobilité électrique » relative aux Infrastructures de
charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) 12.
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FINANCES
Rectification du budget supplémentaire 2023 statuant sur l'affectation du résultat de
fonctionnement du Compte Administratif de l'exercice 2022 - Budget Ville
Décision modificative n°1
Admission en non-valeur des titres irrécouvrables
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NPRNU : Signature d'une promesse de bail emphytéotique avec Essonne Habitat portant sur
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