Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affichage CM 21.05.2025
Conseil Municipal - Affichage CM 27.09.2023
Conseil Municipal - Affichage CM 25.06.2026
Conseil Municipal - Affichage CM 09.06.2023
Conseil Municipal - Affichage CM 30.11.2022
Conseil Municipal - Affichage CM 17.12.2025
Conseil Municipal - Affichage CM 22.05.2024
Déliberation - Liste et vote des deliberations CM 24.09.2024 sign
Conseil Municipal - 2eme Affichage CM 28.04.2026
Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM 13.02.2023
Conseil Municipal - Affichage CM 24.09.2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 24.09.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Sécurité sociale,
RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DER'S.ORAA'G'S
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution des articles L.2121-7, L.2121-1 0 et L.2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la Commune se réunira
Le mardi 24 septembre 2024
A18h30
Salle Emile Gagneux
60 rue Albert-Rémy
91130 RIS-ORANGIS
Le public est autorisé à assister à ce Conseil municipal et les débats de la séance seront également accessibles en direct au public de manière électronique sur le réseau facebook de la vi I le de Ris-Orangis https://www. facebook. com/villederisoranqis/
Fait à Ris-Orangis, le 18 septembre 2024
Stéphane Raffalli
Maire de Ris-Orangis,
Conseiller départemental de l'Essonne RIS-ORANCIS
1
2
REPUBLIQUE FRANCAISE
-------i=
VILLE DER'S.ORA'VG'S
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2024 (o"TJ'u;H;i::î,o3""""J"Tffi"Jiil'3lii""u
ADMINISTRATION GENERALE
Adoption de deux mesures pour les agents municipaux bénéficiant du statut de parent solo : participation financière pour le risque santé - Mise en place d'une Autorisation Spéciale
d'Absénce pour les agents parents solos ayant un enfant reconnu MDPH ou devant se rendre à des visites récurrentes chez un spécialiste
Délégation de pouvoirs : liste des décisions prises par Monsieur le Maire en application des articlés L2122-22 elL2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
TRAVAUX / ENVIRONN EMENT
3. Autorisation de signature de la convention d'aide financière de I'Agence de I'Eau Seine- Normandie - AESN - pour la gestion des Eaux Pluviales en zones urbaines pour la création
d'une Cour Oasis de l'école élémentaire Orangis
4. Modalité de reversement de la Taxe lntérieure sur la Consommation Finale d'Electricité - TICFE
AMENAGEMENT / FONCIER
S. Vente des locaux référencés lots 220-221 situés 16, place Jacques Brel à Ris-Orangis : modification de la délibération du Conseil municipal quant aux modalités de paiement du prix
6. Désaffectation des logements instituteurs, situés sur le lot B détaché de la parcelle AY02 sise avenue de la Cime, bâtiment S, résidence de la Ferme du Temple à Ris-Orangis
CULTURE / VIE ASSOCIATIVE
7. Autorisation de signature de la convention partenariale dans le cadre du projet ( ETHNOFONIK
2024 >
B. Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association Culturelle du Personnel Communal (ACPC) EDUCATION / ENFANCE
g. Autorisation de signature de la convention avec l'Education Nationale dans le cadre du projet
de l'école Boulestéix au titre du dispositif < Notre Ecole, Faisons-La Ensemble ) (NEFLE)
10. Octroi d'une subvention exceptionnelle au profit des familles rissoises dans le cadre d'un voyage scolaire organisé par le lycée François-Truffaut de Bondoufle
11. Autorisation de signature de la convention avec I'Education Nationale afin de mettre en æuvre le dispositif < Petits déjeuners > dans la commune de Ris-Orangis
12. Autorisation de signature de la convention de partenariat Séjour Enfants Pass Colo avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de l'Hérault, déléguée pour la gestion VACAF dans le cadre du dispositif Pass Colo
SANTE
15. Autorisation de signature de la Convention de partenariat pour la mise en place d'une programmation de promotion de la santé en faveur de la lutte contre le cancer du sein, et approbation du règlement de la Course Rose
JEUNESSE
'13. Octroi d'une subvention pour le permis de conduire à 13 jeunes Rissois dans le cadre du
dispositif << Bourse aux projets jeunes >
SOLIDARITES
14. Modification complémentaire à la délibération n"20241194 du 26 juin 2024 sur la garantie d'emprunt accordée à la SCIC d'HLM Essonne Habitat pour I'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 33 logements Place du Moulin à vent à Ris-Orangis
RESSOURCES HUMAINES
16. Actualisation du tableau des emplois