Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1713942242 PROCES VERBAL 20230928
Procès Verbal - 1713942201 PROCES VERBAL 20230609
Procès Verbal - 1713942260 PROCES VERBAL 20231130
Procès Verbal - 1722246378 PROCES VERBAL 20231130
Procès Verbal - 1722246333 PROCES VERBAL 20230609
Procès Verbal - 1774617491 proces verbal 20260321
Procès Verbal - 1708684957 PROCES VERBAL 20240222
Procès Verbal - 1722246359 PROCES VERBAL 20230928
Procès Verbal - 1722246394 PROCES VERBAL 20240222
Procès Verbal - 1712732086 PROCES VERBAL 20240404
Procès Verbal - 1740124959 PROCES VERBAL 20250213
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Champneuville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1740124959 PROCES VERBAL 20250213)
Thèmes du document : Sécurité routière, Institutions publiques, Ruralité,
DEPARTEMENT République Française
Nom de l'assemblée
Nombre de membres
en exercice: 10
Présents : 9
Votants: 9
Séance du jeudi 13 février 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le treize février l'assemblée régulièrement convoqué le 07 février 2025, s'est réuni sous la présidence de Fabrice BEAUMET.
Sont présents: Andrée RENAUX, Cathy DAL BORGO, Nicolas HERTKORN, Alain ROVERATI, Alexandra KOLODZIEJCZAK, Fabrice BEAUMET, Hubert JANKE, Martial LARMINACH, Pascal THUAU
Représentés:
Excuses: Magalie PARTY
Absents:
Secrétaire de séance: Nicolas HERTKORN
Objet: Limitation de la vitesse à 30km/h sur l'ensemble du village - DE_2025_001
Le Maire propose à l'assemblée de limiter la vitesse à 30 km/h sur l'ensemble du village. L'objectif est de créer une zone 30 sur l'ensemble des voies circulables de la commune afin de pacifier la conduite automobile et d'améliorer la sécurité des usagers, notamment les piétons et les cyclistes.
Il propose au Conseil Municipal de voter la création d'une zone 30 sur l'ensemble du territoire de Champneuville.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE, à 7 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention, de créer une zone 30 sur l'ensemble des voies circulables de la commune de Champneuville. Et AUTORISE le Maire à rédiger et signer tout document se rapportant à la limitation vitesse.
Objet: convention avec la fondation 30 Millions d'Amis pour la participation financière des actes de stérilisation et d'identification - DE_2025_002
Le Maire explique à l'assemblée que la commune à sollicité l'aide de la Fondation 30 Millions d'Amis pour la mise en place d'une campagne de stérilisation et d'identification des chats libres se trouvant sur la commune. Il informe également qu'il y a lieu de prendre une convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis dans laquelle la commune s'engage à participer à hauteur de 50 %, au financement des actes de stérilisation et d'identification ; l'autre moitié étant prise en charge par la Fondation 30 Millions d'Amis.
Il propose à l'assemblée de voter.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, ACCEPTE, à l'unanimité des membres présents, la convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis pour la mise en place d'une campagne de stérilisation et d'identification des chats libres se trouvant sur la commune, avec une participation financière à hauteur de 50 % des actes de stérilisation et d'identification ; l'autre moitié étant prise en charge par la Fondation 30 Millions d'Amis. et AUTORISE le Maire à signer la convention de stérilisation et d'identification des chats libres sur la commune de Champneuville.
Objet: Subvention Amicale des Sapeurs Pompiers du CIS Consenvoye - DE_2025_003
Le Maire présente à l'assemblée la demande de subvention de l'Amicale des Sapeurs Pompiers du C. I. S. Consenvoye et la demande de subvention du Comité de Champneuville
Le Maire propose à l'assemblée de voter l'octroi de subventions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE, à l'unanimité des membres présents d'octroyer pour 2025 les subventions suivantes :
Amicale des Sapeurs Pompiers du CIS Consenvoye : 100 euros ; Comité des fêtes de Champneuville : 100 euros.
Et AUTORISE le Maire à passer les écritures comptables concernant l'octroi des subventions.