Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - 20C0512
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 20C0512 De
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 20C0511
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - 20C0511
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 20C0511 Cr
Conseil Municipal - 2023 64 designation des delegues appeles a sieger
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - viewer?u
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - viewer?u
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - viewer?u
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - viewer?u
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 20C0512 Designation des conseillers appeles a sieger au sein des commissions thematiques
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 20C0512 Designation des conseillers appeles a sieger au sein des commissions thematiques)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Jeunesse,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
EXTRAIT DU REGISTREDES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 16 septembre 2020
Délibération n' 20C/05/12
Date de convocation: Nombre de conseillers
10 septembre 2020 Présents : 56
Date de publication: Statutaires: 77 Pouvoirs: 9 En exercice : 77
24 septembre 2020 Votants: 65
Objet: Désignation des conseillers appelés à siéger au sein des commissions
thématiques.
L'an deux mil vingt, le 16 septembre, le conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la salle des fêtes de Wavignies, sous la présidence de Frans DESMEDT.
Etaient présents :
M. BALTZ Jean-Paul, MMES BARTHE Isabelle, BONNET Catherine, M. BOURGETEAUPascal, MMES BOURGOIN Martine, BRUNET Laurette, MM CARRE Christophe, CONVERS Patrick, COULON Olivier, MME DA SILVA Isabelle, M. DE BEULEOlivier, MME DELAMARREBéatrice, MM DENEUFBOURGXavier, DESMEDT Frans, DEWAELE Bernard, DOISY Hubert, MMES DOLLEZ Colette, DRETZ Sandrine, MM DUBOUIL Bernard, DUPONT Didier, DUPONT Patrice (suppléant de M.THEOPHILE Pascal), MMES DUPONT Stéphanie, ERCOLANOMagali, M. FARCE Philippe, MME, FLANDRIN Joséane, MM FLOUR Denis, GAIGNON Christophe, GESBERT Laurent, GONTARCZYKGuy, GOURDOUJean-Pierre, GREVIN Régis, MME GRIGNON-PONCEVéronique, MM HENNON Jean-Louis, HOEDT Jean-Michel, MME LACOMBE Françoise, M. LEDENT Didier, LEFEVREPhilippe, MME LEQUEN Astrid, MM MERLIN Bernard, MICHEL Thierry, MMESMOKRI Djamila, MORLIGHEM Monique, MM NAVARRO Julien, NEGI Michaël, MME PAMART Anaïs (suppléante de M. BIZET Régis), MM PAUCELLIER Hervé, PETIT Jean-Luc, RENAUX André, SAINTE-BEUVE Nicolas, SOETAERT Francis, MME SOUDET Sylvie, M. VALOIS Eric, MMES VERMEULENChristèle, VINCENT Jocelyne (suppléante de M. MATTE Xavier), MM WAFFELAERT Eric, WINDERICKXJean-Luc.
Soit 56 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l'ouverture de ce point.
Etaient excusés: MM BIZET Régis, FONTAINE Patrice, FOURNIERAlain.
Etaient absents: MM BOURGEOISJérôme, CHOQUETChristophe, LEFEVREFrançois, LEFEVRE Jean-Charles, HAMOT Bertrand, POINSARDCédric, RAUZIERDominique, MME VASSEURLydie, MM VAUCHELLE Patrick, WARME Philippe et MME VERLEYEEliane.
1/4
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20200916-20C0512-DE
Date de télétransmission: 23/09/2020
Date de réception préfecture: 23/09/2020 Ont donné procuration:
M. BONNEMENTJulien (Léglantiers) à M. DESMEDT Frans (Saint-Just-en-Chaussée);
M. CANDELOT Bertrand (Grandvillers-aux-Bois) à M. SAINTE-BEUVE Nicolas (Rouvillers) ;
MMECENSIER Christine (Maignelay-Montigny) à M. PETITJean-Luc (Maignelay-Montigny) ;
MME DESMEDT Yveline (Saint-Just-en-Chaussée)à MME BOURGOIN Martine (Saint-Just-en- Chaussée);
MMEFERNANDES Guylaine (Saint-Just-en-Chaussée)à MMEBRUNET Laurette (Saint-Just-en- Chaussée);
M. FOURNIER Alain (Godenvillers) à M. BALTZJean-Paul (Le Mesnil-sur-Bulles) ;
M. LEBRUN Alain (Saint-Martin-aux-Bois) à M. FLOURDenis (Maignelay-Montigny) ;
MMEVAN DEWEGHEElisabeth (Angivillers) à M. NEGIMichaël (Lieuvillers) ;
M. WELLECAN Pierre (Noroy) à MMEBARTHE Isabelle (Cernoy) ;
Ont été élus secrétaires de séance: M. Francis SOETAERT et MMEMagalie ERCOLANO
Chaque commission peut s'adjoindre des conseillers municipaux non conseillers communautaires. De même, le conseil peut autoriser la présence de personnesextérieures, le président de la communauté statuant sur les demandes qui lui seront adresséespar écrit. Il est proposé d'en fixer leur nombre respectif à 3 personnesau maximum.
Le nombre de candidatures de conseillers communautaires, déclarées avant la séance du conseil, étant supérieure à 12 membres pour l'essentiel, le président FransDESMEDT propose de procéder à l'élection des membres des commissions de travail selon les dispositions du règlement intérieur du conseil, approuvé par délibération du 11 décembre 2008, qui prévoit l'élection des commissionspar vote à bulletin secret. Pour les commissionsoù le nombre de candidats ne dépassepas 12 membres, il propose de procéder à un vote à main levée.
Pour chacune des commissions, le président Frans DESMEDT invite les conseillers à faire part de leur candidature éventuelle et procède à la lecture des candidatures reçus avant de passerau vote.
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-22, L. 5211-1 et L. 5211-40-1 ;
Vu l'article R 5211-40du code général des collectivités territoriales permettant la présence de conseillers municipaux au sein des commissions;
Vu l'arrêté préfectoral en date du 15 décembre 2017, portant modification des statuts de la communauté, conformément à l'article L. 5211-5-1 du code général des collectivités territoriales ;
Vu son règlement intérieur, adopté par délibération du 11 décembre 2008, et notamment son article 8 ;
Considérant que, selon le droit commun, il est procédé à la désignation des membres des commissionsau sein du conseil communautaire par vote à bulletin secret;
2/4
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20200916-20C0512-DE
Date de télétransmission: 23/09/2020
Date de réception préfecture: 23/09/2020 Vu les résultats du scrutin,
les conseillers communautaires suivants, ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés membres des commissions ainsi qu'il suit:
Commission Finances :
BONNET Catherine (Saint-Just-en-Chaussée), BOURGOIN Martine (Saint-Just-en-Chaussée), COULON Olivier (Fournival), DOllEZ Colette (Saint-Just-en-Chaussée), lEFEVRE François (le Plessier sur St Just), lEQUEN Astrid (Avrechy), MATTE Xavier (Sains-Morainvillers), MERLIN Bernard (Ravenel), RENAUX André (Wavignies), SOUDET Sylvie (Nourard-le-Franc), THEOPHllE Pascal (St Rémy en l'Eau), WAFFLAERT Eric (Brunvillers la Motte)
Commission Développement Economique:
BONNET Catherine (Saint-Just-en-Chaussée), CZEPCZYNSKI Jean-Pierre (Maignelay- Montigny), DOllEZ Colette (Saint-Just-en-Chaussée), GONTARCZYKGuy (Tricot), GRIGNON- PONCEVéronique (Dompierre), HOEDT Jean-Michel (Erquinvillers), lEQUEN Astrid (Avrechy), PAUCElLiER Hervé (le Plessier sur Bulles), SOETAERT Francis (Tricot), SOHIER Pascal (Tricot), SOUDETSylvie (Nourard-le-Franc), WAFFLAERT Eric (Brunvillers la Motte)
Commission Déchets Ménagers:
BRUNET Laurette (Saint-Just-en-Chaussée), CARREChristophe (Domfront), COULON Olivier (Fournival), DA SilVA Isabelle (Mery la Bataille), DESANDERENicolas (Fournival), DUPONT Didier (Catillon-Fumechon), FERNANDES Guylaine (Saint-Just-en-Chaussée), GOURDOUJean- Pierre (Valescourt), JEANNE Maxence (Avrechy), lEFEBVRE Philippe (la Neuville-Roy), NAVARROJulien (Maignelay-Montigny), VAN DE WEGHE Elisabeth (Angivillers)
Commission Eau et Assainissement:
AUDEFROYXavier (Crèvecœur le petit), CZEPCZYNSKIJean-Pierre (Maignelay-Montigny), DA SilVA Isabelle (Méry la Bataille), FOURNIERAlain (Godenvillers), GONTARCZYKGuy (Tricot), GOURDOU Jean-Pierre (Valescourt), HOEDT Jean-Michel (Erquinvillers), lEDENT Didier (Moyenneville), MATTE Xavier (Sains-Morainvillers), MORLIGHEM Monique (Plainval), NEGI Michaël (Lieuvillers), VAN DE WEGHE Elisabeth (Angivillers)
Commission Bâtiments et Travaux:
CARRE Christophe (Domfront), CHAPUIS-ROUX Francis (Maignelay-Montigny), DUBOUll Bernard (Saint-Just-en-Chaussée), FOURNIER Alain (Godenvillers), GOURDOU Jean-Pierre (Valescourt), lEFEVRE Jean-Charles (Avrechy), MERLIN Bernard (Ravenel), NAVARROJulien (Maignelay-Montigny), NEGI Michaël (Lieuvillers), RENAUXAndré (Wavignies), SOHIERPascal (Tricot), VERMEUlEN Christèle (Bulles)
Commission Habitat, logement et Aménagement:
BIZET Régis (Welles-Pérennes), DEWAELEBernard (Coivrel), DUPONT Stéphanie (Ferrières), FAGARD Rémi (Tricot), FERNANDESGuylaine (Saint-Just-en-Chaussée), FLANDRIN Joséane (Tricot), GOURDOU Jean-Pierre (Valescourt), HOEDT Jean-Michel (Erquinvillers), MATTE Xavier (Sains-Morainvillers), POlllEUX Patrick (Nourard le Franc), SOETAERTFrancis (Tricot), THEOPHllE Pascal, (St Rémy en l'Eau)
Commission Voirie et Réseaux:
BIZET Régis (Welles-Pérennes), BRUNET Laurette (St Just), COULON Olivier (Fournival), CZEPCZYNSKI Jean-Pierre (Maignelay-Montigny), DEWAElE Bernard (Coivrel), DUBOUll Bernard (Saint-Just-en-Chaussée), HOEDT Jean-Michel (Erquinvillers), MORLIGHEMMonique
3/4
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20200916-20C0512-DE
Date de télétransmission: 23/09/2020
Date de réception préfecture: 23/09/2020 (Plainval), PAUCELLIER Hervé (Le Plessier sur Bulles), VAN VYNCKT Eric (Gannes), VERMEULENChristèle (Bulles), WARME Philippe (Montgérain)
Commission Culture:
BOUCHART Carine (Maignelay), BOURGOIN Martine (Saint-Just-en-Chaussée), CENSIER Christine (Maignelay-Montigny), DUPONT Didier (Catillon-Fumechon), FLANDRIN Joséane (Tricot), GESBERTLaurent (Royaucourt), GRIGNON-PONCEVéronique (Dompierre), LEBRUN Alain (St Martin aux Bois), LEFEVRE Jean-Charles (Avrechy), MOKRI Djamila (Maignelay- Montigny), RAUZIER Dominique (Saint-Just-en-Chaussée), TINCHON Christophe (Tricot).
Commission Tourisme et Attractivité du Territoire:
BONNET Catherine (Saint-Just-en-Chaussée), BOURGETEAUPascal (Saint-Just-en-Chaussée), CARREChristophe (DOMFRONT), CRETE Rachel (Gannes), DRETZ Sandrine (Airion), DUPONT Stéphanie (Ferrières), GESBERTLaurent (Royaucourt), MATTE Xavier (Sains-Morainvillers), MOKRI Djamila (Maignelay-Montigny), POILLEUX Patrick (Nourard le Franc), RENAUXAndré (Wavignies), TINCHON Christophe (Tricot)
Commission Affaires sociales:
BONNET Catherine (Saint-Just-en-Chaussée), CANNY Jacques (Valescourt), BOUCHART Carine (Maignelay), CARRE Christophe (DOMFRONT), CENSIER Christine (Maignelay- Montigny), DELAMARRE Béatrice (Saint-Just-en-Chaussée), GRIGNON-PONCE Véronique (Dompierre), LEQUEN Astrid (Avrechy), MOKRI Djamila (Maignelay-Montigny), POCHOLLE Stéphanie (Maignelay-Montigny), TINCHON Christophe (Tricot), VINCENT Jocelyne (Sains- Morainvillers)
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le Président
Frans DESMEDT
Acte publié ou notifié le 24 septembre 2020
4/4
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20200916-20C0512-DE
Date de télétransmission: 23/09/2020
Date de réception préfecture: 23/09/2020