Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 260321 CR CM
Compte-Rendu - 251202 CR CM
Compte-Rendu - 260421 CR CM
Compte-Rendu - 250325 CR CM
Compte-Rendu - 250520 CR CM
Compte-Rendu - 231128 CR CM PDF
Compte-Rendu - 250206 CR CM pdf
Compte-Rendu - 260217 CR CM PDF
Compte-Rendu - 250701 CR CM
Compte-Rendu - 240409 CR CM PDF
Compte-Rendu - 260605 CR CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sochaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 260605 CR CM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
4 Sochaux
Plus qu'une ville
COMMUNE DE SOCHAUX - 25600
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 JUIN 2026
COMPTE RENDU
Le Conseil Municipal de la Ville de Sochaux s’est réuni le Vendredi 5 Juin 2026 à 18 heures 30, en
son lieu habituel de séance, Salle du Conseil Municipal, au 2" étage de la Cité Administrative,
sous la Présidence de Monsieur Thierry MERCIER, Maire.
La convocation établie le 22 Mai 2026 a été adressée le 28 Mai 2026.
Etaient présents :
M. Thierry MERCIER, M. Dominique MARTIN, Mme Maria HAC, M. Patrick BONNET, Mme
Sylviane SCHULLER, M. François LEVEQUE, Mme Martine MUNIER, M. Philippe LORRAIN, M.
Olivier BOCAHUT, Mme Isabelle DEGOUL, Mme Myriam BEL, Mme Valérie HENNEQUIN, Mme
Nathalie HEIDINGER, M. Bruno GAROVO, M. Frédéric MARECHAL, M. Houssam LAIB, M. Jérôme
GARNIER, M. Arnaud BRESSON, M. Alain ETCHIALI, M. Sébastien BOSETTI
Avaient donné pouvoir :
Mme Dominique FATON donne pouvoir à M. Dominique MARTIN, M. Julien PINOT donne pouvoir
à M. Thierry MERCIER, Mme Sandra BOUDIKANE donne pouvoir à M. Bruno GAROVO, Mme
Jacqueline CONTIN donne pouvoir à M. Arnaud BRESSON, Mme Pascaline PICARD donne pouvoir
à M. Alain ETCHIALI, Mme Victoire MERCIER donne pouvoir à Mme MARIA HAC, M. Antoine
ALBISER donne pouvoir à M. Patrick BONNET
115 ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1- Election du secrétaire de séance
2- Elections Sénatoriales du 27 Septembre 2026 - Désignation des délégués des conseils municipaux
et de leurs suppléants
215 Avant l’ouverture de la séance, M. MERCIER lit un courrier de M. PINOT :
"Chers collègues,
Des obligations personnelles ne me permettent malheureusement pas d'être parmi vous ce soir, et je le
regrette sincèrement.
Je souhaite toutefois vous faire part, par l'intermédiaire de Thierry, d'une décision importante. Je lui ai
demandé de me retirer mes délégations d'adjoint, et ce pour deux raisons qui, chacune à elle seule, me
semblent suffisantes :
- des raisons personnelles liées à ma situation familiale ;
- des raisons professionnelles : j'exerce un métier dans lequel ma mission est d'accompagner et
de conseiller les élus, non d'être élu moi-même. Cette situation me place dans une position
délicate, où je peine à trouver pleinement ma place.
Pour autant, ma confiance envers Thierry demeure entière, tout comme ma loyauté envers notre
équipe. J'en veux pour preuve que je lui ai confié mon pouvoir de vote pour cette séance et lui ai
demandé de se faire l'interprète de mon message.
Je souhaite en revanche poursuivre mon engagement en tant que conseiller municipal, fonction dans
laquelle je me sens pleinement en mesure d'apporter, à mon niveau, ma contribution au service de
notre commune.
Je vous remercie de votre compréhension et vous adresse mon amitié la plus sincère."
1 - Election du secrétaire de séance
M. le MAIRE indique que le secrétaire de séance (L. 2121-15 du CGCT) assure la rédaction du procès-
verbal.
Le secrétaire de séance, désigné conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT, assure la rédaction du
procès-verbal. || peut prendre part aux délibérations du bureau électoral.
M. le MAIRE propose la candidature de Mme Valérie HENNEQUIN ce qui est approuvé à l'unanimité des
membres présents.
Mme Valérie HENNEQUIN fait l’appel et constate que le quorum est atteint.
2 - Elections sénatoriales du 27 Septembre 2020 - Désignation des délégués des Conseils Municipaux
et de leurs suppléants
M. le MAIRE expose :
Vu le Code Electoral ;
Vu le décret n° 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection
des sénateurs ;
Vu l'instruction n° INTP2611651C du 6 Mai 2026 relative à la désignation des délégués des conseils
municipaux et de leurs suppléants et l'établissement du tableau des électeurs sénatoriaux ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 25-2026-05-22-00007 du 22 Mai 2026 fixant le mode de scrutin et le nombre
des délégués et suppléants à élire dans chaque commune du Département du Doubs en vue des
élections sénatoriales ;
Le Conseil Municipal est réuni ce jour afin de procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants
appelés à composer le collège électoral sénatorial pour les élections sénatoriales du 27 septembre
2026 ;
Nombre de délégués et de suppléants à élire :
Conformément à l'article L. 284 du Code électoral, les communes dont le conseil municipal compte
vingt-sept membres doivent élire quinze délégués parmi les conseillers municipaux.
3/5 Par ailleurs, cinq suppléants doivent être désignés afin de remplacer, le cas échéant, les délégués
empêchés de participer au scrutin sénatorial.
Mode de scrutin :
M. le Maire rappelle que les délégués et suppléants sont élus simultanément, au scrutin secret, sur une
même liste paritaire, selon le système de la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne,
sans panachage ni vote préférentiel, conformément aux articles L. 289 et R. 137 du Code électoral.
Constitution du bureau électoral :
Le bureau électoral est constitué comme suit :
Président :
e M. Thierry MERCIER, Maire
Les deux conseillers municipaux les plus âgés présents :
e M. Alain ETCHIALI
e Mme Sylviane SCHULLER
Les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents :
e M. Houssam LAIB
e M. Frédéric MARCHAL
Dépôt des candidatures :
À l'ouverture du scrutin, M. le Maire constate le dépôt de deux listes de candidats :
® Liste « Sochaux à Venir », conduite par M. Thierry MERCIER
e Liste « Sochaux le Renouveau », conduite par Mme Jacqueline CONTIN
Déroulement du scrutin
Chaque conseiller municipal est appelé nominativement et dépose son bulletin dans l’urne. À l'issue des
opérations de vote, le président déclare le scrutin clos.
Le bureau électoral procède immédiatement au dépouillement des suffrages.
Résultats du scrutin
Les résultats sont les suivants :
Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 27
Nombre de suffrages nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 27
Répartition des suffrages, ont obtenu :
Listes Suffrages Nombre de Nombre de suppléants
obtenus Délégués obtenus obtenus
Liste "Avec et pour Sochaux" 22 13 4
Liste "Sochaux le renouveau" 5 2 1
AI5 Proclamation des résultats :
DELEGUES :
Liste "Sochaux à venir"
O1 MERCIER Thierry
02 HAC Maria
03 MARTIN Dominique
04 SCHULLER Sylviane
05 BONNET Patrick
06 FATON Dominique
07 PINOT Julien
08 MUNIER Martine
09 GAROVO Bruno
10 DEGOUL Isabelle
11 LEVEQUE François
12 BOUDIKANE Sonia
13 MARECHAL Frédéric
Liste "Sochaux le Renouveau"
14 CONTIN Jacqueline
15 ETCHIALI Alain
SUPPLEANTS :
Liste "Sochaux à venir"
1 HENNEQUIN Valérie
2 ALBISER Antoine
3 BEL Myriam
4 LAIB Houssam
Liste "Sochaux le Renouveau"
5 PICARD Pascaline
Le procès-verbal est dressé et clos le 5 Juin 2026 à 19h10 en triple exemplaires et signé par M. le MAIRE,
les membres du bureau et le secrétaire.
M. le MAIRE remercie l’assemblée.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h10.
Le Maire
Thierry MERCIER
5/5