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Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Justice et droit,
Ref,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
en» Pouzauges, le 3 octobre 2023
Pouzauges
ADMINISTRATION GENERALE
Dossier suivi par :
Nicolas BOSSARD
Mails : A Mesdames et Messieurs bossardnicolas@ pouzauges.fr
preaudchristelle@pouzauges.fr les Conseillers Mu nicipaux
N/réf :
N8/CPG/10004
Objet :
Convocation
P,J.:
Rapport de présentation
Madame, Monsieur,
Je vous confirme que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu :
Le lundi 9 octobre, à 19 h 00, salle du Conseil de l'Hôtel de Ville
Elle sera précédée par :
- une présentation du programme de l’Echiquier 2023-2024 - un exposé par Monsieur Gilles MAUREL sur les Sites Patrimoniaux Remarquables
A L'ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2023
FINANCES
1. Dispositif « Eco-Pass » - Octroi d’une aide financière
URBANISME-TRAVAUX
2. Vendée Eau — Convention de superposition d'affectation du domaine public pour la pose d’une borne
de puisage rue de Milette
RESSOURCES HUMAINES
3. Tableau des effectifs — Recrutement contractuel pour accroissement temporaire d'activité
SOLIDARITE
4. Solidarité Maroc — Versement d’une subvention exceptionnelle au FACECO en soutien aux victimes
du séisme du 8 septembre 2023
5. Solidarité Lybie — Versement d’une subvention exceptionnelle au FACECO en soutien aux victimes de
la tempête Daniel de septembre 2023
Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire
Vous trouverez ci-joint le rapport de présentation relatif à ces sujets.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à mes sentiments les meilleurs.