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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 octobre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ref,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
ouzauges
ADMINISTRATION GENERALE
Dossier suivi par :
Nicolas BOSSARD
Mails :
bossardnicolas@pouzauges.fr
preaudchristelle@pouzauges.fr
N/réf :
N8/CPG/10011
Objet :
Convocation
P.J.:
Rapport de présentation
Madame, Monsieur,
Pouzauges, le 8 octobre 2024
A Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Je vous confirme que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu :
le lundi 14 octobre 2024, à 19 h 00, salle du Conseil de l’Hôtel de Ville
La séance sera précédée d'une présentation du programme de l’Echiquier 2024-2025 par Mesdames MULOWSKI et GUEGAN-QUAGLIA
A L'ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2024
FINANCES
Subventions 2024 — Déplacement d'élèves de l’école Jules Verne au Vendée Globe
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Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées DES
Sa
PROGRAMMES DE SUBVENTIONS — PATRIMOINE ARCHITECTURAL
6, 7. Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural — Octroi de subventions
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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10. Election d’un élu au Comité Territorial de l'Energie du Pays de Pouzauges au SYDEV
RESSOURCES HUMAINES
Protection Sociale Complémentaire — Prévoyance
Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire
Vous trouverez ci-joint le rapport de présentation relatif à ces sujets.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à mes sentiments les meilleyrs.
Michelle DEVANN
Maire