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Convocation - Convocation CM 29.03.2024
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Rodez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 29.03.2024)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Logement,
VILLE de RODEZ
Rodez, le 22 mars 2024
CONSEIL MUNICIPAL CONVOCATION
Le Conseil municipal se réunira, en séance publique, à l'Hôtel de Ville
Le vendredi 29 mars 2024, à 17h00
Ordre du jour
N° de note | Rapporteur | Intitulé de la note Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 1° février 2024
N°1 Monsieur le Maire Délégation de pouvoirs - Compte-rendu
N°2 Joseph DONORE Achats publics - Décisions prises pour les achats inférieurs à 40 000,00 Euros HT.
N°3 Monsieur le Maire Renouvellement de la commission locale de transports publics particuliers de personnes
N°4 Joseph DONORE Garantie d'emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT - Construction de 8 maisons « Les Dahlias »
N°5 Joseph DONORE Garantie d'emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT - Construction de 11 logements collectifs « Les Buis »
N°6 Joseph DONORE Garantie d'emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT - Construction de 17 logements collectifs «
Les Aubépines »
N°7 Joseph DONORE Garantie d'emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT - Réhabilitation énergétique de 20 logements « Les Amandiers »
N°8 Joseph DONORE Garantie d'emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT - Construction de 27 logements collectifs « Les Epicéas »
N°9 Joseph DONORE : Garantie d'emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT - Construction de 10 logements collectifs « La Piscine »
N°10 Joseph DONORE Garantie d'emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT — Construction de 21 logements collectifs «
‘ Les Charmes »
N°11 Joseph DONORE Garantie d'emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT - Construction de 29 logements collectifs «
Liège »
N°12 Joseph DONORE Garantie d'emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT - Construction de 32 logements collectifs « Charleroi »
N°13 Joseph DONORE Budget principal - Créances éteintes
N°14 Joseph DONORE Budget annexe des parcs publics de stationnement - Créances éteintes
N°15 Joseph DONORE Budget annexe des parcs publics de stationnement - Constitution d’une provision pour
risque de non recouvrement et dépréciation de créances
N°16 Florence VARSI Convention de labellisation APlcité® de l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)
N°17 Florence VARSI Syndicat départemental d'apicuiture de l'Aveyron « l’Abeille de l'Aveyron » -
Renouvellement de la convention
N°18 Christophe LAURAS Convention de mise à disposition pour l'implantation d’un poste de transformation avec la
société ENEDIS - Rue Eugène-Loup - Parcelle AI n° 135
N°19 Christophe LAURAS Convention de servitude de passage avec la société ENEDIS - Rue Eugène-Loup Parcelle AI
n°135
N°20 Christophe LAURAS Convention de servitude de passage avec le SIEDA - Dissimulation des réseaux Clos
Camonil
N°21 Christophe LAURAS Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Rodez à Rodez agglomération
pour les travaux de raccordement des grilles pluviales du clos Camonil
N°22 Christophe LAURAS Conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Rodez et le SIEDA pour
la dissimulation des réseaux de la rue du Roussillon
N°23 Christophe LAURAS Bail emphytéotique - 34, rue Saint-Cyrice - Résiliation anticipée
N°24 Christophe LAURAS Création d’une servitude de passage - Parcelle AD n° 407 - rue de la Barrière.
N°25 Christophe LAURAS Médiathèque - Projet de réaménagement et de rénovation
N°26 Christophe LAURAS Zones d'accélération des énergies renouvelables
N°27 Christophe LAURAS Aides municipales pour l'habitat - Programme d'intérêt général
N°28 Christophe LAURAS Aides municipales pour l'habitat - Opération « Façades »
N°29 Christophe LAURAS Aides municipales pour l'habitat - Primo-accédants
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N°36 Martine BEZOMBES Gestion du personnel - Revalorisation de l'indemnisation des frais de mission N°37 Monique BULTEL Tarifs Ville de Rodez - Amendements des tarifs
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déploiement 2024/2026
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de moyens - Année 2024
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N°44 Frédéric RUBIO Protocole d'accord relatif au plan d'action favorisant le renforcement des mixités sociales
et scolaires
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ambulante
N°46 Olivier NICOLAS Clubs sportifs ruthénois - Attribution de subventions et convention d'objectifs et de
moyens 2024 Je vous serais très obligé de bien vouloir participer à cette réunion.
Le Maire
Christian TEYSSHÔRE