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Convocation - Convocation CM 22 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rodez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 22 06 26)
Thèmes du document : Budget, Transports, Santé,
VILLE de RODEZ
Rodez, |
CS 1 EJUN 0%
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
Le Conseil municipal se réunira, en séance publique, à l'Hôtel de Ville
Le Lundi 22 juin 2026, à 18h
Ordre du jour
N° Rapporteur Intitulé de la note
1 Monsieur le Maire Délégation de pouvoirs - Compte-rendu
2 Pierre BESSIÈRE Compte Financier Unique 2025 - budget principal
3 Pierre BESSIERE Compte Financier Unique 2025 - budget annexe cuisine centrale
4 Pierre BESSIERE Compte Financier Unique 2025 - budget annexe parcs publics de stationnement
5 Pierre BESSIERE Acquisitions et cessions de biens immobiliers - Bilan 2025 droits réels
6 Pierre BESSIERE Affectation des résultats - budget principal
7 Pierre BESSIERE Affectation des résultats - budget annexe cuisine centrale
8 Pierre BESSIÈERE Affectation des résultats - budget annexe parcs publics de stationnement
d Pierre BESSIERE Budget Supplémentaire 2026 - budget principal
10 Pierre BESSIÈERE Budget Supplémentaire 2026 - budget annexe cuisine centrale
11 | Pierre BESSIERE Versement d’une subvention de fonctionnement au budget annexe de la Cuisine Centrale
12 Pierre BESSIERE Budget Supplémentaire 2026 - budget annexe parcs publics de stationnement
13 Pierre BESSIERE Provision pour litiges et contentieux et reprise de provision pour litiges et contentieux Mise à jour
14 Pierre BESSIERE Proviston pour travaux d'entretien et de réparations
15 | Pierre BESSIERE Autorisation de programme et crédit de paiement — BS 2026
16 Pierre BESSIERE Garantie d'Emprunt Rodez Agglo Habitat —60 rue Camonil à Rodez
17 | Pierre BESSIERE Garantie d'Emprunt Rodez Agglo Habitat — 74 rue Camonil à Rodez
18 | Pierre BESSIERE Garantie d'Emprunt Rodez Agglo Habitat — Les Alisiers
19 | Pierre BESSIERE Garantie d'Emprunt Rodez Agglo Habitat — « François Mazenq », rue Andre Boyer à Rodez
20 Pierre BESSIERE Garantie d'Emprunt Rodez Agglo Habitat —34 boulevard Paul Ramadier à Rodez
21 | Pierre BESSIERE Garantie d'Emprunt Rodez Agglo Habitat —58 boulevard Mal De Lattre de Tassigny à Rodez
22 | Pierre BESSIERE Affichage Publicitaire — Taxe sur la publicité extérieure 2027
23 | Pierre BESSIERE Construction d'une halle marchande et réaménagement des espaces publics périphériques - Non recouvrance de
créances
24 Pierre BESSIERE Maison de santé pluridisciplinaire Rodez — Centre — Actualisation du fonds de concours
25 | Serge JULIEN Versement d’une subvention complémentaire au CCAS
26 Olivier NICOLAS Attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle / Association OC LIVE / Travaux d'amélioration du
bâtiment sis 37 avenue Tarayre
27 | Elodie PEYROUTY Plan de Formation 2026
28 | Elodie PEYROUTY Elus locaux — Exercice du droit à la formation
29 | Elodie PEYROUTY Services Civiques - Médiathèque - Ludothèque
B0 | Elodie PEYROUTY Tableau des effectifs - Mise à jour
B1 | Elodie PEYROUTY Création d’un Service commun — Direction Générale des Services 32 | Elodie PEYROUTY Modification du cycle de travail du service Propreté
83 | Elodie PEYROUTY Remboursement de frais de déplacement des élus
B4 Serge JULIEN Subventions d'Equipement - Aides à l'installation de Téléassistance
B5 Serge JULIEN Subventions d'Equipement — Aide à l'installation de systèmes de sécurité anti-intrusion
36 | SergeJULIEN Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
B7 Karine SOUCHARD Transport collectif de personnes : constitution d’un groupement de commandes
B8 Karine SOUCHARD Règlement intérieur des temps périscolaires - Ecoles publiques de la Ville - Année scolaire 2026-2027
B9 Fabrice RAYNAL Octobre rose 2026- Organisation d’une course pédestre et reversement des fonds
40 | Fabrice RAYNAL Création du Pass’Sport municipal
A1 Kareen GUY Foires et marchés - Déplacement du marché sur les places de la Cité et Eugène Raynaldy
42 | Elodie PEYROUTY Modification des Tarifs de la Ville de Rodez
43 Kareen GUY Appel à manifestation d'intérêt - Attribution d’une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l’organisation d’un marché de noël 2026
44 Pierre BESSIERE Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de type Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du centre ancien de
Rodez : Avenant de prorogation
45 | Sarah VIDAL Convention de servitude de passage avec la société ENEDIS sur la parcelle cadastrale AK n° 854 - n° 28 rue Béteille
A6 Sarah VIDAL Convention de mise à disposition pour l'implantation d’un poste de distribution publique d'électricité avec la société
ENEDIS Rue de la Ferronnerie
47 Sarah VIDAL Convention de servitude de passage avec la société ENEDIS sur la parcelle cadastrale AT n° 333 -n° 8 rue des Frères de
Turenne
48 | Sarah VIDAL Convention de servitude de passage avec la société ENEDIS sur la parcelle cadastrale BC n° 1292-1343 - Saint-Félix, rue
du Haut-Quercy
49 Sarah VIDAL Convention de servitude de passage de canalisation avec la société GRDF sur la parcelle cadastrale AI n° 159 - avenue
de l'Europe
50 Monsieur le Maire Organismes Extérieurs - Désignation d’un membre représentant la Commune :
Rodez agglomération — Régie Eau de Rodez
51 Monsieur le Maire Organismes Extérieurs - Désignation d’un membre représentant la Commune :
Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Rodez « Jacques PUEL »
52 Monsieur le Maire Organismes Extérieurs - Désignation d’un membre représentant la Commune :
Référent communal en santé environnementale — Agence Régional de Santé
53 Monsieur le Maire Organismes Extérieurs - Désignation d'un membre représentant la Commune :
Rodez agglomération — Comités de commercialisation
Je vous serais très obligé de bien vouloir participer à cette réunion.
Le Maire
EN
Stépha