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Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Rodez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 29 03 2024 2)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Environnement,
‘JILLE de RODEZ
VILLE DE RODEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2024
Commune de Rodez
Hôtel de Ville
Place Eugène Raynaldy BP 3119 12031 RODEZ Cedex 9
Tél : 05 65 77 88 00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2024
L’an 2024, le vendredi 29 mars, à 17h00, le Conseil municipal de la Ville de Rodez, dûment convoqué le vendredi 22 mars 2024, s’est réuni, à l’Hôtel de Ville, en séance publique, sous la Présidence de Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez.
Ordre du jour
N° de la délibération Intitulé de la délib ération Sens du vote
DL N°010 Délégation de pouvoirs - compte -rendu Prend acte
DL N°011 Achats publics - Décisions prises pour les achats
inférieurs à 40 000,00 Euros H.T.
Prend acte
DL N°012 Renouvellement de la commission locale de
transports publics particuliers de personnes
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°013 Garantie d’emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT -
Construction de 8 maisons « Les Dahlias »
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°014 Garantie d’emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT
- Construction de 11 logements collectifs « Les
Buis »
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°015 Garantie d’emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT -
Construction de 17 logements collectifs « Les
Aubépines »
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°016 Garantie d’em prunt - RODEZ AGGLO HABITAT
- Réhabilitation énergétique de 20 logements
« Les Amandiers »
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°017 Garantie d’emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT
- Construction de 27 logements collectifs « Les
Epicéas »
Délibération approu vée à l’unanimité
DL N°018 Garantie d’emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT
- Construction de 10 logements collectifs « La
Piscine »
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°019 Garantie d’emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT –
Construction de 21 logements collectifs « Les
Charmes »
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°020 Garantie d’emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT -
Construction de 29 logements collectifs « Liège »
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°021 Garantie d’emprunt - RODEZ AGGLO HABITAT -
Construction de 32 logements collectifs «
Charleroi »
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°022 Budget principal - Créances éteintes Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°023 Budget annexe des parcs publics de
stationnement - Créances éteintes
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°024 Budget annexe des parcs publics de
stationnement - Constitution d’une provision
pour risque de non recouvrement et
dépréciation de créances
Délibération approuvée à l’unanimité VILLE DE RODEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2024
DL N°025 Convention de labellisation APIci té® de l’Union
Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°026 Syndicat départemental d’apiculture de
l’Aveyron « l’Abeille de l’Aveyron » -
Renouvellement de la convention
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°027 Convention de mise à disposition pour
l’implantation d’un poste de transformation avec
la société ENEDIS - Rue Eugène-Loup - Parcelle AI
n° 135
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°028 Convention de servitude de passage avec la
société ENEDIS - Rue Eugène-Loup Parcelle AI n°
135
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°029 Convention de servitude de passage avec le
SIEDA - Dissimulation des réseaux Clos Camonil
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°030 Convention de transfert de maîtris e d’ouvrage
de la Ville de Rodez à Rodez agglomération pour
les travaux de raccordement des grilles pluviales
du clos Camonil
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°031 Conventions de délégation de maîtrise
d’ouvrage entre la Ville de Rodez et le SIEDA
pour la dissimulation des réseaux de la rue du
Roussillon
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°032 Bail emphytéotique - 34, rue Saint -Cyrice -
Résiliation anticipée
Délibération approuvée
DL N°033 Création d’une servitude de passage - Parcelle
AD n° 407 - rue de la Barrière
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°034 Médiathèque - Projet de réaménagement et de
rénovation
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°035 Zones d’accélération des énergies renouvelables Délibération approuvée à l’unani mité DL N°036 Aides municipales pour l’habitat - Programme
d’intérêt général
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°037 Aides municipales pour l’habitat - Opération «
Façades »
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°038 Aides municipales pour l’ha bitat - Primo -
accédants
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°039 Aides municipales pour l’habitat - Prime de sortie
de vacance
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°040 Tableau des effectifs - Mise à jour Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°041 Accueil collectif de mineurs - ALSH Ville de Rodez
- Eté 2024 - Recrutements
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°042 Rodez plage 2024 - Création de postes
temporaires
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°043 Emplois saisonniers 2024 - Création de postes
temporaires
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°044 Plan vélo et mobilités actives - Instauration du
forfait mobilité durable
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°045 Gestion du personnel - Revalorisation de
l’indemnisation des frais de mission
Délibération approuvée à l’unanimité
DL N°046 Tarifs Ville de Rodez - Amendements des tarifs Délibération approuvée
DL N°047 Vidéo -protection - Implantation de nouvelles
caméras dans le cadre du plan de déploiement
2024/2026
Délibé ration approuvée
DL N°048 Vidéo -protection - Implantation de 4 nouvelles
caméras - Place Sainte-Catherine
Délibération approuvée VILLE DE RODEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2024
DL N°049 Legs Séguret Saincric - Lycée de la Roque - Délibération approuvée à l'unanimité
Attribution de bourses d’études
DL N°050 Subventions d'équipement - Aides à l'installation | Délibération approuvée à l'unanimité
de téléalarmes
DL N°051 Associations culturelles et sociales - Attribution Délibération approuvée à l'unanimité
de subventions et convention d'objectifs et de
moyens - Année 2024
DL N°052 Organisations syndicales - Attribution de Délibération approuvée
subventions — Année 2024
DL N°053 Protocole d'accord relatif au plan d’action Délibération approuvée à l'unanimité
favorisant le renforcement des mixités sociales et
scolaires
DL N°054 Haras de Rodez — Appel à Manifestation d'Intérêt | Délibération approuvée à l'unanimité
Concurrent — Activité de restauration ambulante
DL N°055 Clubs sportifs ruthénois - Attribution de Délibération approuvée à l'unanimité
subventions et convention d'objectifs et de moyens 2024 Le Maire
Christian TEYSSEDRE
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
La séance est levée à 18h45
Fait à Rodez, le