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Convocation - Convocation cm du 31032023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Vaureilles.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 31032023)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
COMMUNE DE VAUREILLES
Le Bourg
12220 VAUREILLES
M. Claude HENRY
Les Calvetteries
12220 VAUREILLES
Le 23 mars 2023 ,
CONVOCATION
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 31 mars 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 10 février 2023
- Vote des Comptes administratifs budget principal-Budget Photovoltaïque 2022 - Vote des Comptes de gestions budget principal- budget Photovoltaïque 2022 - Affectation des résultats Budget Principal-budget photovoltaïque
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
- Amortissements
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget photovoltaïque 2023
- Location logement Pachins
- Classement enVoie Communale du délaissé de la D593- Route de la Remise Divers
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
HENRY Claude POUVOIR (1)
Je soussigné Claude HENRY donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 31 mars 2023 à 20 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................202............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
COMMUNE DE VAUREILLES
Le Bourg
12220 VAUREILLES
M. Laurent BERNUSSOU
LE BARTASSOL
12220 VAUREILLES
Le 23 mars 2023 ,
CONVOCATION
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 31 mars 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 10 février 2023
- Vote des Comptes administratifs budget principal-Budget Photovoltaïque 2022 - Vote des Comptes de gestions budget principal- budget Photovoltaïque 2022 - Affectation des résultats Budget Principal-budget photovoltaïque
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
- Amortissements
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget photovoltaïque 2023
- Location logement Pachins
- Classement enVoie Communale du délaissé de la D593- Route de la Remise Divers
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
HENRY Claude POUVOIR (1)
Je soussigné Laurent BERNUSSOU donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 31 mars 2023 à 20 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................202............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
COMMUNE DE VAUREILLES
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Mme Gisèle ONNO
MOURET
12220 VAUREILLES
Le 23 mars 2023 ,
CONVOCATION
Madame,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 31 mars 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 10 février 2023
- Vote des Comptes administratifs budget principal-Budget Photovoltaïque 2022 - Vote des Comptes de gestions budget principal- budget Photovoltaïque 2022 - Affectation des résultats Budget Principal-budget photovoltaïque
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
- Amortissements
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget photovoltaïque 2023
- Location logement Pachins
- Classement enVoie Communale du délaissé de la D593- Route de la Remise Divers
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
HENRY Claude POUVOIR (1)
Je soussignée Gisèle ONNO donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 31 mars 2023 à 20 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................202............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
COMMUNE DE VAUREILLES
Le Bourg
12220 VAUREILLES
M. Frédéric PETIT
La Carreyrie
12220 VAUREILLES
Le 23 mars 2023 ,
CONVOCATION
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 31 mars 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 10 février 2023
- Vote des Comptes administratifs budget principal-Budget Photovoltaïque 2022 - Vote des Comptes de gestions budget principal- budget Photovoltaïque 2022 - Affectation des résultats Budget Principal-budget photovoltaïque
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
- Amortissements
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget photovoltaïque 2023
- Location logement Pachins
- Classement enVoie Communale du délaissé de la D593- Route de la Remise Divers
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
HENRY Claude POUVOIR (1)
Je soussigné Frédéric PETIT donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 31 mars 2023 à 20 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................202............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
COMMUNE DE VAUREILLES
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Mme Edith FAIX
PACHINS
12220 VAUREILLES
Le 23 mars 2023 ,
CONVOCATION
Madame,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 31 mars 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 10 février 2023
- Vote des Comptes administratifs budget principal-Budget Photovoltaïque 2022 - Vote des Comptes de gestions budget principal- budget Photovoltaïque 2022 - Affectation des résultats Budget Principal-budget photovoltaïque
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
- Amortissements
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget photovoltaïque 2023
- Location logement Pachins
- Classement enVoie Communale du délaissé de la D593- Route de la Remise Divers
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
HENRY Claude POUVOIR (1)
Je soussignée Edith FAIX donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 31 mars 2023 à 20 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................202............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
COMMUNE DE VAUREILLES
Le Bourg
12220 VAUREILLES
M. Sébastien DE LA BALLINA
LA BARRABIE
12220 VAUREILLES
Le 23 mars 2023 ,
CONVOCATION
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 31 mars 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 10 février 2023
- Vote des Comptes administratifs budget principal-Budget Photovoltaïque 2022 - Vote des Comptes de gestions budget principal- budget Photovoltaïque 2022 - Affectation des résultats Budget Principal-budget photovoltaïque
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
- Amortissements
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget photovoltaïque 2023
- Location logement Pachins
- Classement enVoie Communale du délaissé de la D593- Route de la Remise Divers
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
HENRY Claude POUVOIR (1)
Je soussigné Sébastien DE LA BALLINA donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 31 mars 2023 à 20 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................202............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
COMMUNE DE VAUREILLES
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Mme Lucile GRATUZE-BESSOU
Le Pré
12220 VAUREILLES
Le 23 mars 2023 ,
CONVOCATION
Madame,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 31 mars 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 10 février 2023
- Vote des Comptes administratifs budget principal-Budget Photovoltaïque 2022 - Vote des Comptes de gestions budget principal- budget Photovoltaïque 2022 - Affectation des résultats Budget Principal-budget photovoltaïque
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
- Amortissements
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget photovoltaïque 2023
- Location logement Pachins
- Classement enVoie Communale du délaissé de la D593- Route de la Remise Divers
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
HENRY Claude POUVOIR (1)
Je soussignée Lucile GRATUZE-BESSOU donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 31 mars 2023 à 20 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................202............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
COMMUNE DE VAUREILLES
Le Bourg
12220 VAUREILLES
M. Ludovic GRIALOU
Camburat
12220 VAUREILLES
Le 23 mars 2023 ,
CONVOCATION
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 31 mars 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 10 février 2023
- Vote des Comptes administratifs budget principal-Budget Photovoltaïque 2022 - Vote des Comptes de gestions budget principal- budget Photovoltaïque 2022 - Affectation des résultats Budget Principal-budget photovoltaïque
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
- Amortissements
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget photovoltaïque 2023
- Location logement Pachins
- Classement enVoie Communale du délaissé de la D593- Route de la Remise Divers
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
HENRY Claude POUVOIR (1)
Je soussigné Ludovic GRIALOU donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 31 mars 2023 à 20 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................202............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
COMMUNE DE VAUREILLES
Le Bourg
12220 VAUREILLES
M. Franck BRUGEL
Cavagnac
12220 VAUREILLES
Le 23 mars 2023 ,
CONVOCATION
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 31 mars 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 10 février 2023
- Vote des Comptes administratifs budget principal-Budget Photovoltaïque 2022 - Vote des Comptes de gestions budget principal- budget Photovoltaïque 2022 - Affectation des résultats Budget Principal-budget photovoltaïque
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
- Amortissements
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget photovoltaïque 2023
- Location logement Pachins
- Classement enVoie Communale du délaissé de la D593- Route de la Remise Divers
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
HENRY Claude POUVOIR (1)
Je soussigné Franck BRUGEL donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 31 mars 2023 à 20 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................202............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
COMMUNE DE VAUREILLES
Le Bourg
12220 VAUREILLES
M. Vincent GAYRALD
LE BOURG
12220 VAUREILLES
Le 23 mars 2023 ,
CONVOCATION
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 31 mars 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 10 février 2023
- Vote des Comptes administratifs budget principal-Budget Photovoltaïque 2022 - Vote des Comptes de gestions budget principal- budget Photovoltaïque 2022 - Affectation des résultats Budget Principal-budget photovoltaïque
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
- Amortissements
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget photovoltaïque 2023
- Location logement Pachins
- Classement enVoie Communale du délaissé de la D593- Route de la Remise Divers
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
HENRY Claude POUVOIR (1)
Je soussigné Vincent GAYRALD donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 31 mars 2023 à 20 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................202............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
COMMUNE DE VAUREILLES
Le Bourg
12220 VAUREILLES
M. Pascal AMIRAULT
LA MONTANIE
12220 VAUREILLES
Le 23 mars 2023 ,
CONVOCATION
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 31 mars 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
Le Bourg
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 10 février 2023
- Vote des Comptes administratifs budget principal-Budget Photovoltaïque 2022 - Vote des Comptes de gestions budget principal- budget Photovoltaïque 2022 - Affectation des résultats Budget Principal-budget photovoltaïque
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
- Amortissements
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget photovoltaïque 2023
- Location logement Pachins
- Classement enVoie Communale du délaissé de la D593- Route de la Remise Divers
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
HENRY Claude POUVOIR (1)
Je soussigné Pascal AMIRAULT donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 31 mars 2023 à 20 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................202............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum