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Déliberation - Liste Deliberations Seance du cm du 05042024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaureilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Seance du cm du 05042024)
Thèmes du document : Fiscalité, Énergies, Budget,
Liste des délibérations examinées
Lors de la séance du Conseil Municipal du 05/04/2024
01 2024-3 –Vote du compte de gestion budget principal 2023 -Délibération approuvée
02 2024-4 -Vote du compte de gestion budget Energie photovoltaïque 2023- Délibération approuvée
03 2024-5 - Vote du compte administratif budget Principal-Délibération approuvée
04 2024-6- - Vote du compte administratif budget énergie photovoltaïque - Délibération approuvée
05 2024-7- Affectation du résultat de fonctionnement budget principal - Délibération approuvée
06 2024-8- Affectation du résultat de fonctionnement budget énergie photovoltaïque -Délibération approuvée
07 2024-9- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024- Délibération approuvée
08 2024-10- Amortissement travaux réseaux assainissement Cœur de Village- Délibération approuvée
09 2024-11- Amortissement participation dissimulation du réseau de télécommunication opération Cœur de Village-Délibération approuvée 10 2024-12- Amortissement participation dissimulation du réseau électrique opération Cœur de Village-Délibération approuvée
11 2024-13- Admission en non valeur de produits irrecouvrables -
Délibération approuvée
12 2024-14- Vote du budget primitif 2024 – commune de Vaureilles - Délibération approuvée
13 2024-15 – Vote du budget primitif 2024 - énergie photovoltaïque-Délibération approuvée
14 2024-16 – Mission de Maitrise d’œuvre travaux d’aménagement espace public et sécurisation de l’accès à l’école-Délibération approuvée
15 2024-17- Lancement consultation marché de travaux pour l’aménagement espace public et sécurisation de l’accès à l’école -Délibération approuvée 16 2024-18- Demande de subvention au Conseil Départemental- Plan de financement de l’Aménagement d’espace public et sécurisation de l’accès à l’école -Délibération approuvée
17 2024-19- Demande de subvention au Conseil Régional- Plan de financement de l’Aménagement d’espace public et sécurisation de l’accès à l’école- Délibération approuvée
18 2024-20-Location appartement T4 situé 430 Place du Monument - Délibération approuvée
19 2024 -21- Location appartement T3 SITU2 420 Place du Monument-- Délibération approuvée
20 2024-22 – Participation des communes rattachées aux frais de
fonctionnement du Centre Médico-scolaire de Villefranche de Rouergue - Délibération approuvée