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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boult-sur-Suippe.
Lien du pdf (Procès Verbal - 204 view)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
BOULT
SUR
SUIPPE
DU
29
MARS
2014
Séance
ouverte
à
10
h
00
Etaient
présents
: Tous
les
conseillers
Secrétaire
de
séance
: Madame
TELLIER
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
SCRABALAT,
Maire
sortant,
qui
après
avoir
fait
l’appel
des
présents
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
au
procès-verbal
des
élections
municipales
et a déclaré
installés
dans
leur
fonction
les
nouveaux
membres
du
conseil
municipal.
Monsieur
Serge
VEZILIER,
doyen
de
l’assemblée
a
ensuite
présidé
la
séance
afin
de
procéder
à
l'élection
du
Maire.
Délib
n°2014-19
Election
du
Maire
Délib
n°2014-20
Fixation
du
nombre
d’adjoints
Il est
procédé
au
vote
à bulletin
secret.
Les
candidatures
suivantes
sont
enregistrées :
- Monsieur
Laurent
COMBE
- Madame
Marie-Odile
LECLERE
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 19
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 19
- majorité
absolue
: 10
Ont
obtenu :
- Monsieur
COMBE
Laurent
: quinze
voix
(15)
- Madame
LECLERE
Marie-Odile
: quatre
voix
(4)
- Monsieur
COMBE
Laurent
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est proclamé
Maire.
La
présidence
de
la
séance
est
alors
assurée
par
Monsieur
COMBE,
Maire
de
la
commune. Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L2122-2
;
Considérant
que
le conseil
municipal
peut
librement
déterminer
le nombre
d’adjoints
appelés
à siéger ;
Considérant
cependant
que
ce
nombre
ne
peut
pas
excéder
30%
de
l’effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
un
effectif
maximum
de
5
adjoints.
|
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
monsieur
le Maire,
Le
conseil
municipal
décide,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
d’approuver
la
création
de
3
postes
d'adjoints
au
Maire. Délib
n°2014-21
Election
des
adjoints
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
son
article
L.
2122-
4 et L.2122-7-2 Vu
les
délibérations
n°2014/19
de
ce jour
relative
à l'élection
du
Maire ;
Vu
la délibération
n°2014/20
de
ce jour
fixant
à 3
le nombre
d'adjoints ;
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
élit
parmi
ses
membres
les
adjoints
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
avec
une
obligation
de
parité
sur
ces
listes
;
Vu
les
résultats
du
premier
tour
de
scrutin,
Le
conseil
municipal,
par :
Présents
: 19
Pouvoir
: 0
Votants
: 19
Bulletins
nuls
: 2
Bulletins
blancs
: 2
Suffrages
exprimés
: 15
Nombre
de
voix
obtenues
: 15
Proclame
élus :
premier
adjoint
: Céline
BRUNHOSO
deuxième
adjoint
: David
DIETRICH
troisième
adjoint
: Elodie
SAUPIQUE
Séance
levée
à
11
h
00.