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unknown - 04 PLU hesingue 2000 compressed
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hésingue.
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Tourisme,
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LIMITES
limite communale limite de zone ou de secteur
EMPLACEMENTS RESERVES
numéro de renvoi à
la liste des emplacements réservés
PLANTATIONS ET ESPACES BOISES
classés au titre de l'art. L.130-1 du code de l'urbanisme
espaces boisés classés
D'une manière générale, les limites de zone ou de secteur s'appuient sur des limites parcellaires. Dans le cas contraire, la limite à considérer est constituée par l'axe des limites de zone ou de secteur.
ELEMENTS DU PATRIMOINE
au titre de l'article L123-1-5 du code de l'urbanisme
bâtiment à conserver
selon prescription règlementaire
marge de recul minimale
alignement obligatoire
marge de recul maximale
1 2
limite communale
cheminement piétonnier à créer