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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hésingue.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Culture et patrimoine,
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ZONE INONDABLE
zone exposée au risque d'inondation
espace soumis au risque d'inondation en cas de rupture de digue
LIMITES
limite de zone ou de secteur
EMPLACEMENTS RESERVES
numéro de renvoi à
la liste des emplacements réservés
PLANTATIONS ET ESPACES BOISES
classés au titre de l'art. L.130-1 du code de l'urbanisme
espaces boisés classés
D'une manière générale, les limites de zone ou de secteur s'appuient sur des limites parcellaires. Dans le cas contraire, la limite à considérer est constituée par l'axe des limites de zone ou de secteur.
gazoduc
ELEMENTS DU PATRIMOINE
au titre de l'article L123-1-5 du code de l'urbanisme
bâtiment à conserver
selon prescription règlementaire
marge de recul minimale
alignement obligatoire
marge de recul maximale
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limite communale
voir plan de zonage au 1/2000
cheminement piétonnier à créer
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