Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 10 fevrier 2026 1
Compte-Rendu - compte rendu 3 septembre 2025 2
Déliberation - telechargement.php?doc=16296
Compte-Rendu - compte rendu MARS 2023 ok
Compte-Rendu - compte rendu avril 2026 CM.
Compte-Rendu - Compte rendu 08 Novembre 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM AVRIL 2023
Compte-Rendu - compte rendu 21 juillet 2026.
Conseil Municipal - COMPTE RENDU 7mars2019
Compte-Rendu - Compte rendu 23072019
Compte-Rendu - compte rendu 26 novembre 2025
Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune d'Eygalières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 26 novembre 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Jeunesse, Institutions publiques,
d'Éygalières Place ! Marcel EBonein - 13810 EYGALIÈRES
Le Conseil Municipal réuni dans sa séance du 26 novembre 2025 a décidé :
e DE DESIGNER un secrétaire de séance
e _D’APPROUVER le compte rendu de la séance précédente
e DE PRENDRE ACTE des décisions de Madame le Maire
e D’ATTRIBUER une aide financière exceptionnelle au SDIS 13
e DE SOLLICITER des subventions dans le cadre du Contrat Départemental pour la
Transition Ecologique — tranches 2024 et 2025
e D’APPROUVER des délibérations financières modificatives
e DE DETERMINER les conditions de remboursement des frais de déplacements
occasionnels des agents de la commune
e D’ADMETTRE en non-valeur des créances irrécouvrables
e D’AUTORISER la signature d’une convention d'adhésion au pôle santé du Centre de
Gestion des Bouches-du-Rhône
e _ D’AUTORISER un avenant à la promesse de vente d’un terrain au bailleur Grand Delta
Habitat
e _ D’AUTORISER le renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) entre la
commune et la C.A.F. des Bouches du Rhône
e DE DETERMINER l’état d’assiette des coupes de bois dans la forêt communale pour
l’année 2026
e D’ATTRIBUER une aide financière exceptionnelle à la FNSEA
e _ D’AUTORISER la signature de la convention communale entre la police municipale et
les forces de sécurité intérieure de l'Etat
e D’APPROUVER l'extension du cimetière et de solliciter des subventions
e DE SOLLICITER une subvention dans le cadre du fonctionnement de la crèche