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Déliberation - DELIB 2013 53
Déliberation - DELIB 2013 63
Déliberation - DELIB 2013 49
Déliberation - DELIB 2013 64
Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2013 64)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER
VALENCA
DEPARTEMENT
des
HAUTES-ALPES
SEANCE
du
12.12.13
N°
2013-64
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice:
11
Présents:
11
L'an
deux
mil
treize
et le
12
Décembre
à 20
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
3
décembre
2013,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
Rémi
COSTORIER,
René
COQ,
Jean
Claude
FAURE,
Pierre
POUILLARD,
Laurent
ALLAUD,
Raymond
PARA,
Roger
MARTIN,
Gérard
MEYSSONNIER,
Joël
ROBERT,
Danielle
BLANC,
Noëlle
STEFANI Secrétaire
de
séance
: ROBERT
Joël
Objet
: Réforme
des
rythmes
scolaire
-
Horaires
d’arrivée
et de
départ
Choix
de
la
demie-journée
supplémentaire
Vu
le
code
de
l’éducation,
Vu
le
décret
n°
2013-77
du
24
janvier
2013
relatif
à
l'organisation
du
temps
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires,
Vu
les
différentes
réunions
d’informations
et
d’échanges
tenues
avec
le
corps
enseignant,
l’inspection
académique,
les parents
et les
élus,
Le
Maire
propose
à
l’assemblée
présente
de
délibérer
dans
un
premier
temps
sur
les
horaires
d’arrivée
et
de
départ,
ainsi
que
sur
le
choix
de
la
demie-
journée
supplémentaire
pour
la rentrée
2014,
premiers
éléments
indispensables
pour
permettre
l’organisation
des
transports
scolaires
:
-__
Horaires
des
lundi,
mardi,
jeudi,
vendredi
: Arrivée
8h30
/ Départ
16h30
-__
Demie-jounrée
supplémentaire
: le mercredi
matin
-
Horaires
du
mercredi
matin
: Arrivée
8h30
/ Départ
11h30
Etant
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
-
Décide
de
donner
un
avis
favorable
aux
horaires
proposés
et
à
la
demie-
journée
supplémentaire
choisie,
à savoir
le mercredi
matin.
JS
Ne
2
G
L.
LeMaire
2
Rémi porronu