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Ordre du Jour - convoc ordre du jour du 17 mars 2023
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Mondragon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ordre du jour du 17 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
de
VAUCLUSE
- Arrondissement
d'AVIGNON
000000600000
06%
COMMUNE
DE
MONDRAGON
00060000000600
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
V000%000040000+e
Monsieur
le
Maire
de
Mondragon
informe
le
public
que
le
Conseil
Municipal
est
convoqué
à la
Mairie
en
séance
publique
Le
VENDREDI
17
MARS
2023
à
18
h 30.
Le
Maire,
:
CÉistian
PEYRON
ORDRE
DU
JOUR
:
l/DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
2/APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
FEVRIER
2023
3/VOTE
DES
TAUX
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
-
ANNEE
2023
4/BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
:COMPTE
DE
GESTION
2022
S/BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
:COMPTE
ADMINISTRATIF
2022 6/BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’EXERCICE
2022
TINOTE
DU
BUDGET
DE
LA
COMMUNE
2023
8/BUDGET
ASSAINISSEMENT
: COMPTE
DE
GESTION
2022
9/BUDGET
ASSAINISSEMENT
: COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
10/BUDGET
ASSAINISSEMENT
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
D'EXPLOITATION
DE
L’EXERCICE
2022
11/VOTE
DU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
DE
LA
COMMUNE
2023
12/BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
PEYRAFEUX
:
COMPTE
DE
GESTION
2022
13/BUDGET
LOTISSEMENT
PEYRAFEUX
:
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022 14/BUDGET
LOTISSEMENT
COMMUNAL
PEYRAFEUX
:AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’EXERCICE
2022 15/VOTE
DU
BUDGET
LOTISSEMENT
PEYRAFEUX
2023
16/POLITIQUE
FONCIERE
EXERCICE
2022
- BILAN
DES
ACQUISITIONS
ET
CESSIONS
17/SUBVENTION
POUR
LES
SORTIES
SCOLAIRES
2023
DU
GROUPE
SCOLAIRE
JEAN
MOULIN
18/SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
ET
CONVENTION
D'OBJECTIFS
DU
COMITE
DES
FETES
2023
19/SUBVENTION
AUX
FONDS
D'ACTION
EXTERIEURE
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
POUR
SOUTIEN
AUX
POPULATIONS
VICTIMES
DES
SEISMES
EN
TURQUIE
ET
SYRIE
20/CHOIX
DE
L’EXPLOITATION
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L’ASSAINISSEMENT
DE
LA
COMMUNE
21/ENTREPRISE
RETENUE
POUR
L’AMENAGEMENT
D’UNE
PISTE
MIXTE
EN
BORDURE
DE
LA
ROUTE
NATIONALE
7
22/CESSION
DE
LA
PARCELLE
CADASTREE
SECTION
E
n°
2108
23/
RETRAIT
DE
LA
DELIBERATION
N°15/2023
LIEE
A
UN
BIEN
VACANT
ET
SANS
MAITRE
PARCELLE
B
n°
103
24/CONVENTION
DE
GESTION
-
TRANSPORTS
SCOLAIRES
MONDRAGON
/ CCRLP
25/DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DANS
LE
CADRE
DE
L’APPEL
A
PROJETS
2023
LIE
AU
DEPLOIEMENT
D’ARCEAUX
VELOS
26/
DEMANDE
DE
SUBVENTION
A
LA
PREFECTURE
DE
VAUCLUSE
DANS
LE
CADRE
DE
L’APPEL
A
PROJETS
2023
PROGRAMME
«S
»
DU
FIPDR INFORMATIONS
SUR
LES
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DE
LA
DELEGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL QUESTIONS
DIVERSES