Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour du 23 JANV 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du 17 mars 2023
Ordre du Jour - convoc ordre du jour du 17 mars 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 24 JUILLET 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 24 AVRIL 2023
Ordre du Jour - convoc ORDRE DU JOUR CM DU 24 AVRIL 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2023
Ordre du Jour - ANNEXES ORDRE DU JOUR 27 FEVRIER 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE
Ordre du Jour - ordre du jour du 23 fev 2023
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Mondragon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 23 fev 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
de VAUCLUSE
- Arrondissement
d'AVIGNON
060000000000
COMMUNE
DE
MONDRAGON
000000000000
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
000000600000
00+
Monsieur
le Maire
de
Mondragon
informe
le public
que
le Conseil
Municipal
est
convoqué
à la Mairie
en
séance
publique
Le
LUNDI
23
JANVIER
2023
à
18
h 30.
Le
Maire;
Z
ristian
PEYRON
ORDRE
DU
JOUR
:
1/DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
2/APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
DECEMBRE
2022
3/AUTORISATION
D’ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
2023
4/LISTE
DES
DEPENSES
POUVANT
ETRE
INSCRITES
AU
CHAPITRE
6232
« FETES
ET
CEREMONIES
» DU
BUDGET
DE
LA
COMMUNE
S/DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
2023
DE
L'ASSOCIATION
« PREVENTION
ROUTIERE
»
6/DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
2023
DE
L'UNION
DES
DELEGUES
DEPARTEMENTAUX
DE
L’EDUCATION
NATIONALE T/DEMANDE
D'ATTRIBUTION
DE
LA
DOTATION
D’EQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
AU
TITRE
DE
L’EXERCICE
2023
DANS
LE
CADRE
DE
L’OPERATION
DES
TRAVAUX
D’AMENAGEMENT
D’UNE
PISTE
MIXTE
EN
BORDURE
DE
RN7 8/CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
AGENT
DE
LA
COMMUNE
A
LA
CCRLP
DANS
LE
CADRE
DE
LA
COMPETENCE
«CONSTRUCTION,
ENTRETIEN
ET
FONCTIONNEMENT
D’EQUIPEMENTS
CULTURELS
ET
SPORTIFS
D’INTERET
COMMUNAUTAIRE
»
9/AVENANT
N°1
A
LA
CONVENTION
ENTRE
LA
STE
VALOCÎME
ET
LA
COMMUNE
SIGNEE
LE
8/07/2019
CONCERNANT
LA
PARCELLE
ZK
N°336 10/CONVENTION
2023
AVEC
LA
FONDATION
30
MILLIONS
D’AMIS
RELATIVE
A
L’IDENTIFICATION
ET
A
LA
STERILISATION
DES
CHATS
ERRANTS 11/CLASSEMENT
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
DU
JARDIN
PUBLIC
« LES
MASSANES
»
12/DECLARATION
DE
PROJET
AVEC
MISE
EN
COMPATIBILITE
DU
PLU
POUR
UN
PROJET
DE
CENTRALE
PHOTOVOLTAIQUE
FLOTTANTE
13/CONVENTION
D’ETUDE
AVEC
SOLIHA
84-
DECLARATION
DE
PROJET
MISE
EN
COMPATIBILITE
DU
PLU
14/CESSION
DES
PARCELLES
CADASTREES
SECTION
ZM
n°
231-232
ET
235 15/CESSION
DES
PARCELLES
CADASTREES
SECTION
B
n°
104
- 105
ET
107
- ABROGE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
N°110/2022
16/
AUTORISATION
DE
LANCEMENT
DE
LA
PROCEDURE
DE
BIEN
VACANT
SANS
MAITRE
SUR
LA
PARCELLE
CADASTREE
SECTION
B
N°103 INFORMATIONS
SUR
LES
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DE
LA
DELEGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL QUESTIONS
DIVERSES