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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salles-de-Barbezieux.
Lien du pdf (Arrêté - Liste des arrêtés Année 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports,
LISTE DES ARRÊTÉS - ANNÉE 2024
Commune de SALLES-DE-BARBEZIEUX
N° Objet Validité
A-01-2024 Acte individuel /
A-02-2024 Acte individuel /
A-03-2024 Arrêté permanent règlementant la circulation sur les voies communales – NATHD / Année 2024 Temporaire
A-04-2024 Acte individuel /