Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20241209DL65 Demandes de subventions des associati
Déliberation - 20250603DL45 DEMANDES DE SUBVENTIONS DES ASSOCIATI
Déliberation - 20250407DL29 DEMANDES DE SUBVENTIONS DES ASSOCIATI
Déliberation - 20231211DL72 DEMANDE DE SUBVENTION DES ASSOCIATION
Déliberation - 20241007DL56 Demande de subventions
Déliberation - 20240311DL16 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS legalise
Déliberation - 20231106DL62 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS Legalise
Déliberation - 20230403DL33 Attributions de subventions aux assoc
Déliberation - 20240529DL40 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS legalise
Déliberation - 20241209DL64 Signaletique des sentiers de randonne
Déliberation - 20250210DL10 Demandes de subventions des associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourgne.
Lien du pdf (Déliberation - 20250210DL10 Demandes de subventions des associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
EURE
6
L
Publié
le
13/02/2025
C
ID
: 081-218100816-20250210-20250210DL10-DE
DEPARTEMENT
DU
TARN
COMMUNE
DE
DOURGNE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
10
février
2025
N°
20250210DL10
Conseillers
et Quorum
En
exercice
: 13
Présents
: 9
Pouvoirs
: 2
Date
d'envoi
de
la convocation
: 05/02/2025
.
Date
d'affichage
: 05/02/2025
OBJET
: DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
DES
ASSOCIATIONS
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
10
février
à
18h30,
Le
Conseil
Municipal,
régutièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
Gabriel
PUJOL,
sous
la
Présidence
de
Madame
COUGNAUD
Dominique,
Maire.
Présents
:
Mme
COUGNAUD
Dominique,
Maire.
Mme
BOURDIN
Danielle,
M.
COLLOT
Adrien,
Adjoints
Mmes
FOURNES
Véronique,
LANDESSE
Corinne,
MONTAGNÉ
Isabelle,
TERRAL
Patricia,
MM.
MONTAGNÉ
Patrick,
POIREL
Stéphane,
Conseillers.
Excusés
:
Mmes
DIOT
Stéphanie,
HERNANDEZ
Gisèle
(Pouvoir
donné
à
Isabelle
MONTAGNÉ),
M.
BEILLARD
Adrien
{Pouvoir
donné
à Adrien
COLLOT)
Absent
:
M.
BARTOLO
Thibaud
Secrétaire
de
séance
: Mme
FOURNES
Véronique,
conformément
à l'article
L. 2121-15
du
CGCT,
Quorum
: Mme
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint.
La
commune
de
Dourgne
apporte
son
soutien
financier
aux
associations
pour
les
aider
à
pérenniser
et
à
développer
leurs
activités,
à
mener
des
projets
et
mettre
en
place
de
nouvelles
actions
ou
événements.
Elle
le
fait
sur
la
base
des
dossiers
de
demande
de
subvention
reçus,
en
tenant
compte
notamment
de
facteurs
tels
que
le
niveau
d'activités
des
associations,
l'accès
à
un
large
public
des
actions
proposées,
leur
contribution
à
l'animation
du
village,
etc.
Madame
le Maire
fait
part
à l'assemblée
des
différentes
demandes
adressées
à la commune
:
La
MJC
de
Dourgne:
demande
l'attribution
d’une
subvention
de
1
200
€
dans
le
cadre
de
la
«
Fête
du
Romarin
»,
organisée
le 22
février
2025.
La
location
des
différentes
troupes
et
musiciens
s'élève
à 4 610
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à l'unanimité
>
ACCORDE
une
subvention
de
1 200
€ à la
MJC
de
Dourgne
%
Le
GSCF
: demande
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
du
GSCF
pour
Mayotte.
Nous
vous
proposons
de
participer
à hauteur
de
150
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à l'unanimité
>
ACCORDE
une
subvention
exceptionnelle
de
150
€ au
GSCF Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2025
Publié
le
13/02/2025
S
LC
ID
: 081-218100816-20250210-20250210DL10-DE
Fait
et
délibéré
le
j
ï
u
Affiché en
Mairie
le
13
février
20
it et
délibéré
le jour,
mois
et an
que
dessus
iché
en
Mairi
v
ED
Le
Maire,
Dominique
COUGNAUD
Madame
la
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2
mois,
à compter
de
la présente
publication,
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
8P
7007,
31068
Toulouse
Cedex 7
; Téléphone
: 05
62
73
57 57 ;
Fox
: 05
62
73
57 40)
ou
par
le biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien suivant
: http://www.telerecours.fr.