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Déliberation - 20250603DL45 Demandes de Subventions DES Associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourgne.
Lien du pdf (Déliberation - 20250603DL45 Demandes de Subventions DES Associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
SPERE
G
L
Publié
le
06/06/2025
GO
ID
: 081-218100816-20250603-20250603DL45-DE
RS
COMMUNE
DE
DOURGNE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du 3
juin
2025
N°
20250603DL45
.
Conseillers
et
Quorum
|
En
exercice
: 12
Présents
: 9
Pouvoirs
: 1
Date
d’envoi
de
la convocation
: 28/05/2025
Date
d'affichage
: 28/05/2025
OBJET
: DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
DES
ASSOCIATIONS
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le 3 juin
à
19h00,
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
Gabriel
PUJOL,
sous
la
Présidence
de
Madame
COUGNAUD
Dominique,
Maire.
Présents
:
Mme
COUGNAUD
Dominique,
Maire.
Mmes
BOURDIN
Danielle,
TERRAL
Patricia,
M.
COLLOT
Adrien,
Adjoints.
Mmes
FOURNES
Véronique,
HERNANDEZ
Gisèle,
MONTAGNÉ
Isabelle,
MM.
MONTAGNÉ
Patrick,
POIREL
Stéphane,
Conseillers.
Excusée
:
Mme
LANDESSE
Corinne
(Procuration
à
Mme
COUGNAUD
Dominique)
Absents
:
MM.
BARTOLO
Thibaud,
BEILLARD
Adrien
Secrétaire
de
séance
: Mme
Patricia
TERRAL,
conformément
à
l’article
L.
2121-15
du
CGCT.
Quorum
: Mme
le Maire
constate
que
ie quorum
est
atteint.
La
commune
de
Dourgne
apporte
son
soutien
financier
aux
associations
pour
les
aider
à
pérenniser
et
à
développer
leurs
activités,
à
mener
des
projets
et
mettre
en
place
de
nouvelles
actions
ou
événements.
Elle
le
fait
sur
la
base
des
dossiers
de
demande
de
subvention
reçus,
en
tenant
compte
notamment
de
facteurs
tels
que
le
niveau
d'activités
des
associations,
l'accès
à
un
large
public
des
actions
proposées,
leur
contribution
à
l'animation
du
village,
etc.
Madame
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
des
différentes
demandes
adressées
à
la
commune :
$ +
L'ADAR
de
DOURGNE:
demande
l'attribution
d’une
subvention
pour
soutenir
leurs
initiatives
locales
pour
2025.
Nous
vous
proposons
de
participer
à
hauteur
de
300
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité
>
ACCORDE
une
subvention
de
300
€ à
l’'ADAR
de
DOURGNE
“ _
L'ADAR
de
DOURGNE
: demande
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
les
60
ans
de
l'ADAR
Nous
vous
proposons
de
participer
à
hauteur
de
100
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
la majorité
>
ACCORDE
une
subvention
exceptionnelle
de
100
€ à
l'ADAR
de
DOURGNE
“
L'association
les
Rivières
du
Taurou
: Madame
le
Maire
fait
part
au
conseil
de
la
réception
du
dossier
de
demande
de
subvention
de
l'Association
des
Rivières
du
Taurou
afin
de
participer
au
coût
du
feu
d'artifice
qui
clôture
la
fête
du
samedi
5
juillet
2025.
La
subvention
demandée
est
de
800
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
>
ACCORDE
une
subvention
de
800
€ aux
Rivières
du
Taurou
pour
la
participation
au
feu
d'artifice
du
samedi
5 juillet
2025 Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2025
Pubié
le
06/06/2025
S'LGF
ID
: 081-218100816-20250603-20250603DL45-DE
Fait
et
délibéré
le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Affiché
en
Mairie
le
6 juin
2025
Patricia
TERRAL
Madame
la
Maire
certifie
sous
sa
refponsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dons
un
délai
de
2 mois,
à compter
de
la présente
publication,
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7 ; Téléphone
: 05
62
73
57
57;
Fox
: 05
62
73
57 40)
ou
par
le biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien suivant
: http://www.telerecours.fr.