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Déliberation - CONVOC JUIN 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Déliberation - CONVOC JUIN 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
COMMUNE
DE
LA
BERNARDIERE
AVIS
DU
MAIRE
AUX
HABITANTS
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire
a
l'honneur
d'informer
ses
administrés
que
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à
La
mairie
Le
jeudi
27
juin
2024
à
20h.
À
La
Bernardière,
Le 20
juin
2024.
Qualité
: Maj#de
La
Bernardière
ORDRE
DU
JOUR
L.
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
IL.
FINANCES/COMMANDE
PUBLIQUE
1.
Harmonisation
des
taux
de
la
taxe
d'aménagement
2.
Perception
par
le
sydev
de
la
part
communale
de
la
taxe
intérieure
sur
la
consommation
finale
d'électricité
(ticfe-c)
en
lieu
et
place
de
la
commune
nouvelle
«Cugand-la-Bernardière>
au
1er
janvier
2025
3.
Réflexion
sur
Le
devenir
de
la
boulangerie.
III.
ADMINISTRATION
GENERALE
4.
Vote
d’une
convention
avec
le
Sydev
n°2024.ECL.0416
relative
aux
modalités
techniques
et
financières
d’une
opération
d'éclairage
Avis
C.M.
du
27/06/2024
Page
1 sur
1 Gordine
COMMUNE
DE
LA
BERNARDIERE
M
Claude
DURAND,
Maire
aux
membres
du
conseil
municipal
OBJET
: convocation
au
conseil
municipal
du
jeudi
27
juin
2024
Madame,
Monsieur,
chère
(ou
cher)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
le
jeudi
27
juin
2024
à
20h00.
Je
vous
prie
de
participer
à
cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est
Le
suivant :
I.
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
IL.
FINANCES/COMMANDE
PUBLIQUE
1.
Harmonisation
des
taux
de
la
taxe
d'aménagement
2.
Perception
par
le
sydev
de
la
part
communale
de
la
taxe
intérieure
sur
la
consommation
finale
d’électricité
(ticfe-c)
en
lieu
et
place
de
la
commune
nouvelle
«Cugand-la-Bernardière>»
au
1er
janvier
2025
à:
Réflexion
sur
le
devenir
de
la
boulangerie.
IL.
ADMINISTRATION
GENERALE
4.
Vote
d’une
convention
avec
le
Sydev
n°2024.ECL.0416
relative
aux
modalités
techniques
et
financières
d’une
opération
d'éclairage
À
La
Bernardière,
le 20
juin
2024
FRE
Qualité
: Mayé’de
La
Bernardière
Avis
CM.
du
27/06/2024
Page
1 sur 1