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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Déliberation - CONVOC DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
UWorandèe
COMMUNE
DE
LA
BERNARDIERE
PA
nn
M
Claude
DURAND,
Maire
aux
membres
du
conseil
municipal
OBJET
: convocation
au
conseil
municipal
du
mercredi
4
décembre
2024
Madame,
Monsieur,
chère
(ou
cher)
collègue,
J'ai
l’honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
le
mercredi
4 décembre
2024
à 20h.
Je
vous
prie
de
participer
à cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est
Le suivant
:
I.
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Il.
FINANCES
1.
Décisions
modificatives
a.
Décisions
modificatives
sur
Le
budget
PIC
b.
Décisions
modificatives
sur
Le
budget
général
c.
Décision
modificative
Les
Hauts
du
pas
Clissonnais
2.
Approbation
des
restes
à
réaliser
a.
Sur
le
budget
général
b.
Sur
le
budget
PIC
c.
Sur
le
budget
Les
Hauts
du
pas
Clissonnais
3.
Vote
des
tarifs
2025
a.
Tarifs
de
location
Des
salles
communales
i.
la
Doline,
ii.
Athéna
ii.
Le
lavoir
b.
Tarifs
du
cimetière
i.
Emplacement
équipé
d’un
caveau
ii.
Case
de
columbarium
ii.
Plaque
obligatoire
Jardin
du
souvenir
et
columbarium
iv.
Redevances
et
renouvellement
de
concessions
c.
Tarifs
pour
les
photocopies
d.
Tarifs
pour
les
droits
de
place
4.
Services
à
l’enfance
a.
Restaurant
scolaire
Bamboud’Chou
:
fixation
des
tarifs
à
compter
du
1er
janvier
2025
b.
Accueil
périscolaire
Les
Copains
d’Lilou :
fixation
des
tarifs
à compter
du
1er
janvier
2025
c.
Accueil
de
loisirs
et
péricentre
Les
Copains
d’Lilou
:
fixation
des
tarifs
à
compter
du
1er
janvier
2025
5.
Fixation
de
la participation
communale
par
élève
dans
Le cadre
du
contrat
d'association
avec
l'OGEC
Avis
C.M.
du
04/12/2024
Page
1 sur 2 IL.
PATRIMOINE Acquisition
de
terrain
Les
Hauts
du
pas
Clissonnais
Echange
de
terrain
dans
Le
périmètre
de
La MAM
Cession
par
Vendée
Habitat
des
espaces
verts,
de
voiries
et
réseaux
divers
de
la
Résidence
Les
Jardins
du
Vivier
au
profit
de
La
commune
NS
IV.
Gestion
des
ressources
humaines
9.
Création
d’un
emploi
non
permanent
suite
à un
accroissement
temporaire
d'activité
10.
Délibération
Subvention
COS
2024
À
La
Bernardière,
Le
29
novembre
2024
Qualité
: Maÿé’de
La
Bernardière
Avis
CM.
du
04/12/2024
Page
2 sur
2 UWoradine
COMMUNE
DE
LA
BERNARDIERE
un.
cr
AVIS
DU
MAIRE
AUX
HABITANTS
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire
a
l'honneur
d'informer
ses
administrés
que
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à la
mairie
le
mercredi
4 décembre
2024
à 20h.
À
La
Bernardière,
Le
29
novembre
2024.
Qualité
: ni
z La
Bernardière
ORDRE
DU
JOUR
I.
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
IL.
FINANCES
1.
Décisions
modificatives
a.
Décisions
modificatives
sur
Le
budget
PIC
b.
Décisions
modificatives
sur
Le
budget
général
c.
Décision
modificative
Les
Hauts
du
pas
Clissonnais
2.
Approbation
des
restes
à
réaliser
a.
Sur
Le
budget
général
b.
Sur
le
budget
PIC
c.
Sur
le
budget
Les
Hauts
du
pas
Clissonnais
3.
Vote
des
tarifs
2025
a.
Tarifs
de
location
Des
salles
communales
i.
la
Doline,
ii.
Athéna
iii.
Le
lavoir
b.
Tarifs
du
cimetière
i.
Emplacement
équipé
d’un
caveau
ii.
Case
de
columbarium
iii.
Plaque
obligatoire
Jardin
du
souvenir
et
columbarium
iv.
Redevances
et
renouvellement
de
concessions
c.
Tarifs
pour
les
photocopies
d.
Tarifs
pour
les
droits
de
place
4.
Services
à
l’enfance
a.
Restaurant
scolaire
Bamboud’Chou
:
fixation
des
tarifs
à
compter
du
1er
janvier
2025
b.
Accueil
périscolaire
Les
Copains
d’Lilou
: fixation
des
tarifs
à
compter
du
1er
janvier
2025
c.
Accueil
de
loisirs
et
péricentre
Les
Copains
d’Lilou
:
fixation
des
tarifs
à
compter
du
1er
janvier
2025
Avis
C.M.
du
04/12/2024
Page
1 sur
2 5.
Fixation
de
la
participation
communale
par
élève
dans
le
cadre
du
contrat
d'association
avec
l'OGEC
IE,
PATRIMOINE Acquisition
de
terrain
Les
Hauts
du
pas
Clissonnais
Echange
de
terrain
dans
Le
périmètre
de
La MAM
Cession
par
Vendée
Habitat
des
espaces
verts,
de
voiries
et
réseaux
divers
de
la
Résidence
Les
Jardins
du
Vivier
au
profit
de
La
commune
Na
IV.
Gestion
des
ressources
humaines
9.
Création
d’un
emploi
non
permanent
suite
à un
accroissement
temporaire
d’activité
10.
Délibération
Subvention
COS
2024
Avis
C.M.
du
04/12/2024
Page
2
sur
2