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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Déliberation - CONVOC JANVIER 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
horde
COMMUNE
DE
LA
BERNARDIERE
M
Claude
DURAND,
Maire
aux
membres
du
conseil
municipal
OBJET
: convocation
au
conseil
municipal
du
18
janvier
2024
Madame,
Monsieur,
chère
(ou
cher)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
Le
jeudi
18
janvier
2024
à 20h.
Je
vous
prie
de
participer
à
cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est
Le
suivant :
ORDRE
DU
JOUR
L.
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
IL.
FINANCES
1.
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
de
Montaigu-
Vendée
2.
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
élémentaire
publique
Jule
Vernes
de
Montaigu
IL.
Cadre
de
vie/développement
urbain
3.
Commun
de
village
à
La
Croupillière
IV.
Gestion
des
ressources
humaines
4.
Titres
restaurant
- mise
à
jour
5,
Recrutements
d’agents
non
titulaires
de
droit
public
:
Création
de
deux
emplois
non
permanents
suite
à
un
accroissement
temporaire
d'activité.
V.
INTERCOMMUNALITE
6.
Actualisation
de
statuts
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d’agglomération
7.
Constitution
d’un
groupement
de
commande
-
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d’agglomération,
le
Centre
Intercommunal
d’Action
Sociale
(CIAS)et
Les
communes
du
territoire
pour
le
renouvellement
des
marchés
d'acquisition
de
systèmes
d’impressions
informatiques
et
prestataire
associées
Avis
CM.
du
18/01/2024
Page
1 sur
2 VI.
ADMINISTRATION
GENERALE
8.
Vote
d’une
convention
avec
Le
Sydev
n°2023.ECL.1328
relative
aux
modalités
techniques
et
financières
d’une
opération
d'éclairage
À
La
Bernardière,
le
12
janvier
2024.
Qualité
:
Maire de
La
Bernardière
Avis
CM.
du
18/01/2024
Page
2 sur
2