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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune d'Arnay-le-Duc.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 15 avril 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Fiscalité,
Arnay-Le-Duc
CONSEIL MUNICIPAL
- Réunion du 15 avril 2024 -
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE
Délibération Objet
Délib 2024-18 Approbation du des procès-verbaux des séances publiques du Conseil municipal des 6 et 13 mars 2024
Délib 2024-19 Tableau des indemnités des élus
Délib 2024-20 Approbation des comptes de gestion 2023 du Receveur Municipal
Délib 2024-21 Comptes Administratifs 2023
Quorum non atteint
Délib 2024-22 Affectation des résultats 2023
Report suite à quorum non atteint pour la délibération
2024-21
Délib 2024-23 Budgets 2024
Report suite à quorum non atteint pour la délibération
2024-21
Délib 2024-24 Application de la fongibilité des crédits sur le budget 2024
Délib 2024-25 Taux des taxes Locales 2024
Délib 2024-26 Subvention attribuée au Centre Social La subvention à l'association de la Maison Régionale des
Arts de la Table est reportée la quorum n'étant pas atteint
Délib 2024-27 Subvention attribuée au CCAS