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Procès Verbal - pv Seance du 25 OCTOBRE 2022
Document publié le Mardi 25 octobre 2022 par la commune de Boz.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Seance du 25 OCTOBRE 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Économie et finances,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 25 octobre 2022
Procès-verbal
NOMBRE DE CONSEILLERS L'an deux mille vingt-deux et le vingt-cinq du mois d'octobre à vingt heures, le
En exercice : 15 Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni en
Présents :14 session ordinaire au nombre prescrit par la loi, à la mairie de Boz sous la
Votants -14 présidence de Monsieur GIRAUD Alain, Maire.
Date de convocation : 18.10.2022
Présents : ExCUSÉS :
GIRAUD Alain BOYAT Dominique MONIN Isabelle BURAVAND Mélaine
RIGET Christian PEULET Denis BESSARD Sébastien
PEDEUX Patrick THEVENARD Nathalie RALLIER Richard Absents :
GUICHARD Coralie MARTIN Élise MONIN Alain
PERRONE Thierry GIRAUD Guillaume
Le quorum étant atteint, la séance est déclarée ouverte.
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner un
secrétaire de séance choisi au sein du conseil. Le Conseil municipal désigne MONIN Isabelle pour remplir cette
fonction qu’elle accepte.
ORDRE DU JOUR
Réparation STEP
Vente de taillis
Cérémonie du 11 novembre
Questions diverses
Financement des travaux de l’église
Décision modificative
Avancement des travaux de l’église
Vente terrain rue de la Mortelle %.
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APPROBATION DERNIER PROCES-VERBAL
Le procès-verbal de la séance du 27 septembre est adopté à l'unanimité.
FINANCEMENT DES TRAVAUX DE L'EGLISE
Délibération 2022N°10-01DE
Monsieur le Maire explique que pour financer les travaux de l’église il convient de contracter un emprunt
d’un montant de 150 000 € ainsi qu’une ligne de trésorerie pour le même montant. Trois propositions ont
été reçues, l’ensemble des membres du conseil est invité à choisir un organisme de prêts ainsi qu'une durée.
LE CONSEIL MUNICIPAL, OUT L'EXPOSE DU MAIRE, APRES EN AVOIR DELIBERE, A :
* 14 voix POUR * O voix CONTRE * O ABSTENTION
- ACCEPTE la ligne de trésorerie proposée par la banque populaire pour un montant de 150 000 € ;
- ACCEPTE l'offre d'emprunt proposée par la Banque Populaire sur une durée de 15 ans avec une
périodicité de remboursement annuelle.
- AUTORISE M. Monsieur le Maire à signer tout document attenant à cette affaire.
DECISION MODIFICATIVE N°2 — BUDGET PRINCIPAL
Délibération 2022N°10-02DE
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que depuis le vote du budget primitif, le O5 avril 2022, certains mouvements de crédits s'avèrent nécessaires.
I propose de délibérer sur ces mouvements tels qu’il suit :
Page 1 sur 2 Investissement - Dépenses
Chapitres : Comptes intitulés Compte 2UPRSRS DESMene Or | ne) ns EL: de crédits de crédits
20, 2031 Frais d'études 1968 €
| 21 2138 ! Autres construction 124 000 €
21 21578 Autres matériel et outillage h 1 968 €
23: 2313 Constructions
__ Op124 Eglise / clocher | 124 000 €
TOTAL 125 968 € 125 968 €
SUR QUOI, APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, À L'UNANIMITE,
- APPROUVE la décision modificative telle que sus citée,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
AVANCEMENT DES TRAVAUX DE L'EGLISE
Monsieur le Maire informe les membres présents que le marché public attenant aux travaux de restauration
partielle de l’église a été déposé sur la plateforme de marché public.
TERRAIN RUE DE LA MORTELLE
Les études sont toujours en cours entre Logidia et le notaire. Un compromis devrait bientôt être signé.
REPARATION STEP
Le vérin Techline doit être changé à la STEP. Ce défaut entraîne une fuite d'eau importante, il convient de
la changer. Un devis a été demandé au prestataire chargé de l'entretien du bâtiment pour un montant de
1 888 € HT.
Au vu du prix de la pièce, l’ensemble des membres du conseil dit qu'il convient de trouver une autre
solution que le remplacement de cette pièce.
DIVERS
VENTE DE TAILLIS
La commission bois s’est réunie. Quatre lots de taillis peuvent mis en vente soit 2 coupes d’Acacias et coupe
de bois blanc. Le prix de vente fixé est identique à la délibération en vigueur à savoir 18 € le moule pour
l’acacia et 15 € le moule pour le bois blanc.
PATURAGES
Monsieur le Maire informe les membres du conseil que la parcelle C 17, 14 ha, La Prairie, En Ly est arrivé à
terme et que son bail n'est pas renouvelé. Une annonce sera déposée en mairie pendant un mois pour
annoncer la vacance de ce fermage et trouver un nouveau bailleur.
CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE
Le rendez-vous est fixé à 10h45 devant la mairie pour un défilé à 11h. Il convient de choisir les plats dans le
menu du banquet.
QUESTIONS DIVERSES
Cabinet Expertiss : Organisme de formation qui propose des formations aux élus à mi-mandat. Les membres
présents refusent la prestation.
Pylône : le dossier avance, des mesures ont été prises ce matin même.
La prochaine réunion de conseil est prévue le 24 novembre 2022 à 20h00
L'ordre du jour étant épuisé et l'assemblée n'ayant plus de question, la séance est levée à 22h28.
Secrétaire de Séance Ainsi fait et délibéré à Boz,
MONIN Isabelle Le 25 octobre 2022,
Le Maire,
Alain GIRAUD
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