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Déliberation - DEC 2024 216 Organisation par Compagnie Double JEU d un spectacle intitule CIRCUS le 13 decembre 2024 au gymnase Langevin Wallon
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2024 216 Organisation par Compagnie Double JEU d un spectacle intitule CIRCUS le 13 decembre 2024 au gymnase Langevin Wallon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ill
=
BON
N
E
U
LD
- Liberté
—
Égalité
—
Fraternité
-
Bb
7 rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
sur-Marne
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2024-216
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
COMPAGNIE
DOUBLE
JEU,
D'UN
SPECTACLE
INTITULÉ
«
CIRCUS
»,
LE
13
DÉCEMBRE
2024
AU
GYMNASE
LANGEVIN
WALLON
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2024-36
du
Conseil
Municipal
du
4
avril
2024
modifiée,
portant
budget
2024
;
VU
le
projet
de
contrat
avec
COMPAGNIE
DOUBLE
JEU
-
18
rue
de
la
Cerisaille
45650
SAINT-JEAN-LE-BLANC
;
DÉCIDE
Article
1°
:
Il
est
décidé
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
CIRCUS
»,
le
13
décembre
2024
à
17
heures,
au
gymnase
Langevin
Wallon.
Article
2
:Il
est
retenu
pour
ce
faire
COMPAGNIE
DOUBLE
JEU,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
500
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Ed
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le
7
novembre
2024.
C e
Maire,
Denis
ÔZTORUN Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de sa transmission
en
Préfecture
le
13
NOV.
2024
Et
de
sa
publication
le
1
3
NOV.
7074
Pour
le Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS