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Déliberation - DEC 2023 224 Organisation par l association LES Trois Coups d un spectacle intitule PIROUETTE la danse des quatre saisons le 15 12 2023 au gymnase Langevin Wallon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2023 224 Organisation par l association LES Trois Coups d un spectacle intitule PIROUETTE la danse des quatre saisons le 15 12 2023 au gymnase Langevin Wallon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Économie et finances,
ville
de
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
E
U
[ L
D
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
Bb
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
sur-Marne
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-224
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION,
PAR
L'ASSOCIATION
LES
TROIS
COUPS,
D'UN
SPECTACLE
INTITULE
«
PIROUETTE,
LA
DANSE
DES
QUATRE
SAISONS
»,
LE
15
DÉCEMBRE
2023
AU
GYMNASE
LANGEVIN-WALLON
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services ;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2023-44
du
Conseil
Municipal
du
5
avril
2023
modifiée,
portant
budget
2023
;
VU
le
projet
de
contrat
avec
L'association
LES
TROIS
COUPS
-—
5
bis
rue
Fessart
75019
PARIS
;
DÉCIDE
Article
1°
:
Il
est
décidé
l’organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
Pirouette,
la
danse
des
quatre
saisons
»,
le
vendredi
15
décembre
2023
à
17
heures,
au
gymnase
«
Langevin-
Wallon
».
Article
2
: Il
est
retenu
pour
ce
faire
l'association
LES
TROIS
COUPS,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
750
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4 :
||
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le
14
novembre
2023. Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
sa
transmission
en
Préfecture
le
1
1
NOV.
2073
Et de
sa
publication
le
? ?
NOV.
1023
Pour
le Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services,
Nathalie
BOURGEOIS