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Arrêté - 1744624581 Arrete du Maire n51 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1744624581 Arrete du Maire n51 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
- ARRONDISSEMENT
D'AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES
— 23700
Tel :
05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°51-2025
portant
réglementation
interdiction
temporaire
de
la
circulation
et de
stationnement
sur
une
partie
de
la
rue
de
l’étang
le mercredi
16
avril
2025
de
8h00
à
18h00
Le
Maire
de
la
commune
d’AUZANCES
(Creuse),
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le code
de la route
;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
; livre
1 - 8° partie
- signalisation
temporaire
;
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Marcel
DURAND
;
Considérant
qu'en
raison
de
travaux
de
terrassement
sur
le
terrain
cadastré
AD
525
sis
rue
de
l'Étang,
appartenant
à
Monsieur
Marcel
DURAND),
il y
a
lieu
d'interdire
momentanément
la
circulation
sur
une
partie
de
la
rue
de
l'étang;
Article
1
: La
circulation
et le stationnement,
conformément
au
plan
ci-annexé,
sont
interdits,
sauf
riverains,
du
1 au
11
rue
de
l’Étang
le mercredi
16
avril
de
8h00
à
18h00
:
- dans
les
deux
sens
à partir
de
l’intersection
avec
la
rue
Combes
et jusqu’à
l'intersection
avec
la rue
de
Pabattoir, - dans
le
sens
de
la descente
à partir
de
l’intersection
avec
la
rue
Barraud
et
la
rue
de
l’église
(circulation
autorisée
dans
le
sens
de
la montée
pour
les
véhicules
venant
de
la
voie
en
sens
unique
de
la rue
Combes).
Article
2
: La
signalisation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire.
Elle
est
mise
à
disposition
par
les
services
techniques
de
la
commune
d’Auzances
et est
à la charge
et sous
la responsabilité
de
Monsieur
Marcel
DURAND.
Article
3
: Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
4
: Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Article
5
: Madame
le
Maire
d’Auzances
et
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
d’Auzances
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
ou
affiché
par
la mairie
d’ Auzances.
Fait
à Auzances,
le
11
avril
2025.
Le
Maire,
Françoise
SIMON.
4
7 Ÿ PL
DE
PLACE
JEAN
MOULINIOTEL
.
DE VILLE
299