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Arrêté - 1751553636 Arrete du Maire n76 2025
Document publié le Lundi 29 juillet 2024 par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1751553636 Arrete du Maire n76 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
- ARRONDISSEMENT
D'AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES
-— 23700
Tel:
05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°76-2025
portant
réglementation
interdiction
temporaire
de
la
circulation
et
de
stationnement
sur
une
partie
de
la
rue
de
l’Église
et
de
la
rue
de
la
Mairie
le
mardi
8 juillet
2025
de
8h00
à
18h00
Le
Maire
de
la
commune
d’AUZANCES
(Creuse),
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le code
de
la route
;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
; livre
I - 8° partie
- signalisation
temporaire
;
Vu
la demande,
en
date
du
29 juillet 2024,
présentée
par
Monsieur
Jacky
HOURY;
Considérant
qu'en
raison
d'un
emménagement
au
10
rue
de
l'Eglise,
nécessitant
le stationnement
d'un
véhicule,
il y
a lieu
d'interdire
momentanément
la circulation
et le stationnement
sur
une
partie
de
la rue
de
l'Église
et de
la rue
de
la Mairie
;
Article
1
: La
circulation
et le
stationnement,
conformément
au
plan
ci-annexé,
sont
interdits,
sauf
riverains
et services
de
secours,
du
2 au
10
rue
de
l’Église
et du
1 au
9 rue
de
la Mairie
le
mardi
8 juillet
2025
de
8h00
à
18h00.
Article
2
: La
signalisation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire.
Elle
est
mise
à disposition
par
les
services
techniques
de
la commune
d’Auzances
et
est
à
la
charge
et
sous
la
seule
et
entière
responsabilité,
de
jour
et
de
nuit,
de
Monsieur
Dominique
DEMARS
qui
sera
responsable
des
accidents
pouvant
survenir
par
défaut
ou
insuffisance
de
cette
signalisation.
Article
3
: Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
4
: Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Article
5
: Madame
le
Maire
d’Auzances
et
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
d’Auzances
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera publié
ou
affiché
par
la mairie
d’Auzances.
Fait
à Auzances,
le 2 juillet
2025
Le
Maire,
Françoise
SIMON. ATIIA 3Q _
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