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Arrêté - 1742561732 Arrete du Maire n41 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1742561732 Arrete du Maire n41 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
-— ARRONDISSEMENT
D'AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES
- 23700
Tel
: 05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°41-2025
portant
interdiction
de
stationnement
et de
circulation
sur
une
partie
de
la route
de
Clermont
— Ferrand
et devant
n°1
rue
de
la Victoire
le samedi
22
mars
2025
de
8h00
à
18h00
Le
Maire
de
la
commune
d’AUZANCES
(Creuse),
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213-1
à
L
2213-6
;
Vu
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110-1,
R
110-2,
R
411-5,
R
411-8,
R
411-I8
et
R
411-25
à
R
411-28
;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
; livre
1 - &
partie
- signalisation
temporaire
;
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Jérémy
PAILLARD
domicilié
5
ancienne
route
de
Clermont
- Ferrand
—23700
AUZANCES
et
qui
demande
dans
le
cadre
de
travaux
de
couverture
au
n°1
rue
de
la
Victoire,
la
possibilité
d'installer
un
engin
de
levage
télescopique
sur
la
chaussée
devant
le
bâtiment
situé
au
1 rue
de
la
Victoire
le samedi
22
mars
2025,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
réglementer
le stationnement
et la
circulation
route
de
Clermont
— Ferrand
et devant
le n°1
rue
de
la
Victoire
le samedi
22
mars
2025
de
8h00
à
18h00,
ARRÊTE
Article
1
:Le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
sont
interdits
sauf
pour
les
riverains
et
véhicules
de
secours
à partir
n°8 jusqu’au
n°16
route
de
Clermont
— Ferrand
et devant
le n°1
rue
de
la
Victoire
le
samedi
22
mars
2025
de
8h00
à
18h00.
Une
déviation
se
fera
par
l’avenue
George
Clémenceau,
la rue
de
Malval
et
la rue
de
la Victoire.
Article
2:
La
signalisation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire.
Des
barrières
de
sécurité
seront
mises
à
disposition
par
les
services
techniques
de
la
commune
d’Auzances
si
nécessaire,
sur
demande
du
requérant,
et
elles
seront,
tout
comme
la
signalisation,à
la
charge
et
sous
l’entière
responsabilité
de
Monsieur
Jérémy
PAILLARD.
Article
3:
Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
4:
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Article
5
: Madame
le Maire
d’Auzances
et Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d’Auzances
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
ou
publié
par
les
soins
de
la mairie
d’Auzances.
Fait
à Auzances,
le 20
mars
2025
Le
Maire,
Françoise
SIMO