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Compte-Rendu - 2018.08 le 2 CR CM
Compte-Rendu - 2019.12 le 13 et 18 CR CM
Compte-Rendu - 2018.01 le 18 CR CM
Compte-Rendu - 2017.09 le 14 CR CM
Document publié le Jeudi 31 août 2017 par la commune de Bourg-Achard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017.09 le 14 CR CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
31 août 2017 : Retour sur la réunion de la commissi
on Finances - point sur la situation financière et
des projets à venir. Bilan
de milieu d’exercice satisfaisant. Monsieur le MAIR
E met en avant le faible taux d’endettement de la c
ommune.
Repas des anciens
: dimanche 8 octobre. Le repas sera préparé par l’
entreprise DESMAREST, le dessert par la boulangerie
GORJU et sera animé par le Cabaret blues de Charlin
e. Sollicitation des membres du Conseil Municipal p
our le service.
Monsieur Jean-Paul BÉTOUS souhaite que soient recon
tactées les personnes bénéficiant du transport pour
une meilleure
organisation, soit 16 personnes à l’Agora (transpor
t par Stéphane HERSANT et Richard APPERT) et 4 à le
ur domicile.
Goûter des enfants
: dimanche 12 novembre de 15 h 00 à 16 h 30. Invita
tions distribuées dans les écoles de la Ville.
Sollicitation des membres du Conseil Municipal pour
l’encadrement.
Journées Sécurité routière
: 17 et 18 novembre 2017.
Collecte de la Banque alimentaire
: 24 et 25 novembre. Besoin de bénévoles et de la p
articipation des communes du canton.
Sur proposition de Monsieur le MAIRE, le Conseil Mu
nicipal décide d’octroyer une aide de 100 € via la
Fondation de France
pour secourir les sinistrés de SAINT-BARTHÉLEMY et
de SAINT-MARTIN, victimes de l’ouragan IRMA. Il pré
cise que toute
personne peut envoyer un don à Fondation de France
BP 22 75008 PARIS, ou à la Croix-Rouge Française Ur
gences Caraïbes
75678 PARIS CEDEX 14.
Monsieur le MAIRE propose aux membres du Conseil Mu
nicipal de l’accompagner au
Salon des Maires
(21, 22 et
23 novembre 2017). Monsieur Jason FOLLOPE est intér
essé.
Lecture du courriel du colonel Monsieur Cédric COLL
ARD qui a pris le commandement de la
Gendarmerie départementale de
l’Eure
depuis le 1
er
août à la suite du colonel Emmanuel VALOT.
Communauté de communes Roumois Seine
:
•
Lecture du courriel du Préfet relatif à la démissio
n de Monsieur Bruno QUESTEL de sa fonction de Vice-
président de la
Communauté de communes Roumois Seine, devenu Député
de l’Eure.
•
Avis du calendrier communautaire des 3
ème
et 4
ème
trimestres 2017.
•
Avis d’organisation de la semaine scolaire dans les
structures d’accueil. Nouveaux horaires harmonisés
des accueils
périscolaires : 7 h 00 - 19 h 00, accueil des enfan
ts les mercredis : 7 h 00 - 19 h 00. Pour tout rens
eignement ou
inscription, adressez-vous aux directeurs des centr
es de loisirs.
Lecture de la lettre émanant de l’association Eure
numérique concernant le
déploiement du
très haut débit
: la Ville
bénéficiera de débits de 100Mbit/s grâce à la fibre
optique ; activation prévue au premier semestre 20
20.
Enquête statistique
sur l’histoire de vie et le patrimoine des ménages
par Madame Catherine LISIECKI, enquêtrice de l’Ins
ee
du 25 septembre 2017 au 31 janvier 2018.
Rencontre de l’
association Les Roues d’Arts
: la famille achardbourgeoise SOUM / GENTIL est par
tie le 12 août pour un périple
de 25 000 km à vélo vers le Vietnam (présentation p
ar Madame Audrey GAMBARO). Blog
: http://lesrouesdarts.com
Lecture des
remerciements
:
•
pour les subventions octroyées : Association famili
ale et Sportive de SAINT-OUEN DE THOUBERVILLE, Les
Restaurants du
cœur de l’Eure, l’Union locale de la Croix rouge de
PONT-AUDEMER, Les Papillons blancs de l’Eure, Le C
lub des bleuets,
Maison Familiale Rurale de VIMOUTIERS,
•
de la Ville de GRAND-BOURGTHEROULDE pour le prêt de
s barrières à l’occasion de la fête communale,
•
de la Fondation du patrimoine pour l’adhésion de la
Ville,
•
de l’UCIA de BOURG-ACHARD pour la participation fin
ancière au jeu des commerçants et la mise à disposi
tion de salle.
Invitation des membres du Conseil Municipal à la re
mise des lots le 14 septembre 2017 à 19 h 30 salle
Eugène Boudin,
•
de la famille de Monsieur Jacques BOTTREAU pour l’a
ttention témoignée à l’occasion de son décès,
•
de la famille de Monsieur Albert TONNETOT pour la s
ympathie témoignée lors de son décès.
Proposition par Monsieur le MAIRE de réaliser un ag
enda 2018 à destination des Achardbourgeois. À voir
lors d’une prochaine
réunion de la Commission Culture, communication.
Le verre de l’amitié à destination des anciens comb
attants aura lieu le 11 novembre dans la salle Phèd
re.
Madame Véronique DANIEL demande qui fixe les horair
es des heures creuses de consommation d’électricité
sur la commune.
Monsieur le MAIRE indique qu’une réponse sera appor
tée après renseignements pris.
Monsieur JUMEL pose la question du nombre de CAE/CU
I dans les effectifs de la commune : 4 agents commu
naux à ce jour.
La prochaine séance aura lieu le 13 octobre 2017 à
20 h 30.
Affichage du 19 septembre 2017.
Séance levée à 23 h 45.
→
Boîte à idées
: depuis sa mise en place à l’accueil de la mairie,
nous avons reçu plusieurs propositions, à l’étude
à ce jour. Nous vous
remercions et vous invitons à continuer à partager
avec nous vos idées.
Pensez à indiquer vos coordonnées afin que nous pu
issions
vous contacter au besoin, vous informer de la suite
donnée à votre message.
→
Nouveau plan-guide de la Ville de BOURG-ACHARD
à disposition à l’accueil de la mairie.
« Nous vous informons
»
COMMISSION FINANCES par Monsieur Jean-Paul BÉTOUS,
Adjoint au Maire
COMMISSION AFFAIRES SOCIALES par Madame Laurence PI
GNÉ, Adjoint au Maire
QUESTIONS DIVERSES ET REMERCIEMENTS
Mesdames, Messieurs, Chers Achardbourgeois, En cette rentrée de septembre, le Conseil Municipal
et moi-même partageons avec vous le
bilan des travaux en cours et ceux réalisés.
Réseau d’assainissement collectif
Le Conseil municipal a souhaité engager le grand ch
antier de réhabilitation
des réseaux d’assainissement collectif des eaux usé
es dans la Grande Rue
puis dans la rue Carlet. En effet, ces canalisations, âgées de plus de 50 an
s, transportent les eaux
usées des ¾ des foyers de la Commune et présentent
quelques avaries, ce
qui a rendu urgente leur réhabilitation, et ce afin
de maintenir un service
d’assainissement collectif performant (plan joint).
Grâce aux subventions allouées par le Département d
e l’Eure et l’Agence de
l’Eau Seine Normandie, les travaux ont pu commencer
au mois de juin 2017
(montant des travaux : 966 221,50 € H.T.).
L’entreprise CISE TP œuvre au mieux avec les contra
intes techniques (amiante, circulation) mais ne peu
t éviter quelques
désagréments (bruit, restriction de circulation...).
La Grande Rue, après un arrêt de quinze jours pour
les congés d’été et deux
jours pour la Foire à la Bourrette, devrait être te
rminée à maxima pour la première quinzaine d’octobr
e 2017. Suivront ensuite
les travaux pour la rue Carlet (du carrefour de la
Poste à la rue Abbé Eliot).
La municipalité est consciente des désagréments mom
entanément subis, mais vous assure de son parfait s
outien et vous
remercie de votre compréhension. Travaux de l’église Saint-Lô En raison de travaux dans le clocher de l’église Sa
int-Lô, il s’est avéré nécessaire d’interrompre le
tintement des cloches, à
l’exception des samedis, dimanches et jours de céré
monies particulières.
Rentrée scolaire 2017/2018
Grâce aux travaux d’extension à l’école élémentaire
Guy de Maupassant,
deux classes supplémentaires ont été mises à la dis
position des enseignants
et de vos enfants. Désherbage
: 32 km de voirie et bien plus de kilomètres de c
aniveaux à entretenir
La Ville a expérimenté plusieurs procédés pour désh
erber et a fait l’acquisition de balais spéciaux ad
aptés à la balayeuse.
Cependant, à ce jour, aucun procédé n’est totalemen
t efficace. D’autres solutions sont en cours d’étud
e pour résoudre ce
problème et rendre plus propres et plus agréables n
os voies communales.
Très cordialement,
Jean-Pierre DENIS Maire de BOURG-ACHARD, Vice-président de la Communauté de communes Roumois
Seine
Édito
BOURG
- ACHARD
Bulletin municipal
- septembre
2017 Absents
: Axelle LEGOURD donne pouvoir à Laurence PIGNÉ, S
arah CHAINE (excusée - arrivée à 21 h 00), Mickaël
LEICHER (excusé),
Philippe HUE HERMIER donne pouvoir à Jean-Pierre DE
NIS, Céline LEGRAS donne pouvoir à Richard APPERT,
Marie OLLIVIER donne
pouvoir à Jason FOLLOPE, Caroline PIERRELÉE, Didier
VANCAEYZEELE, Françoise PRUNIER, Laurent RYCKAERT
(excusé)
Secrétaire de séance
: Jason FOLLOPE
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du
29 juin 2017 adopté à l’unanimité. Monsieur Jason F
OLLOPE signale avoir été porté
absent alors qu’il était présent lors de la séance.
Monsieur le MAIRE indique que cela sera modifié.
D01- SALLE DES MARIAGES ET DU CONSEIL MUNICIPAL - ACQUISITION DE CHAISES :
choix du modèle de chaise qui sera
commandé auprès de l’entreprise GRÉAUME Mobilier et
cuisine
D02 - PERSONNEL COMMUNAL - RIFSEEP :
avis favorable à
l’unanimité pour présentation au comité technique d
u Centre de
gestion de l’Eure du Régime indemnitaire tenant com
pte des
fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'en
gagement
professionnel applicable au 1
er
janvier 2018 ; 15 votes pour et 3
abstentions (Laurence PIGNÉ, Axelle LEGOURD, Jason
FOLLOPE)
pour l’application du RIFSEEP aux congés annuels, m
aternité,
paternité et l’excluant pour les congés longue mala
die et longue
durée selon le décret n°2010-997 du 26 août 2010. D03 - TARIFS 2017/2018 D03-1 - RESTAURATION SCOLAIRE :
augmentation de 0,10 € en
raison de la révision des prix du prestataire SODEXO
: 13 votes
pour, 2 oppositions (Audrey GAMBARO, Sarah CHAINE)
et 3
abstentions
(Valérie DUCHEMIN,
Marie
OLLIVIER,
Jason FOLLOPE) :
abonnement des élèves (3,70 €/repas), ticket
des élèves (4,40 €/repas, ticket des commensaux (4,
50 €/repas),
abonnement des enfants bénéficiant d’un PAI (1,90 €
/repas).
D03-2 - TRANSPORTS SCOLAIRES :
pour 2017/2018, maintien des
tarifs 2016/2017 : enfant domicilié à plus de 3 km
(0,72 €) et
enfant domicilié à moins de 3 km (1,13 €). 9 enfant
s en
bénéficiaient en 2016/2017 et 9 enfants inscrits po
ur l’année
2017/2018. D03-3 - SODEXO - AVENANT 2 :
Accord pour signature de
l’avenant augmentant les tarifs. D04 - ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE GUY DE MAUPASSANT - AVENANT
S :
avenants acceptés avec l’entreprise OISSELEC pour l
a
modification de travaux réalisés (2 566,14 € H.T.)
et avec
l’entreprise ROCHER pour la fourniture d’une marche
amovible
(163,77 € H.T.) D05 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ROUMOIS SEINE - SIGNATURE DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION POU
R
L’ANNÉE 2017
: autorisation pour la reconduction des
conventions avec barèmes identiques en faveur des C
entres de
loisirs : mise à disposition de locaux pour l’activ
ité périscolaire de
la Communauté de communes Roumois Seine (0,588 €/he
ure
enfant réalisée), mise à disposition de l’Espace Je
an de la
Fontaine (0,146 €/heure enfant réalisée), mise à di
sposition d’un
car (35€ la demi-journée, 70 € la journée, 250 € la
demi-journée
et 400 € la journée), fourniture de repas (4,77 €/r
epas).
D06 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BOURG-ACHARD et
GRDF
POUR L’INSTALLATION ET L’HÉBERGEMENT DES ÉQUIPEMENT
S
NÉCESSAIRES A LA MISE EN PLACE DE L’INFRASTRUCTURE
DE
TÉLÉ-RELEVÉ DES COMPTEURS COMMUNICANTS POUR LA
DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ NATUREL :
Avis favorable, par
16 votes pour, 1 opposition (Valérie DUCHEMIN) et 1
abstention
(Stéphane HERSANT), pour l’installation des équipem
ents sur le
toit de la mairie pour permettre une plus grande fi
abilité du
comptage, une augmentation de la fréquence des rele
vés pour
une meilleure maîtrise des consommations, la mise à
disposition
de données pour une facturation systématique sur in
dex réels.
D07 - CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE PORTES DE NORMANDIE - CONTRAT :
Avec la volonté de redynamiser le
centre-ville, avis favorable pour missionner la CCI
pour la
réalisation d’une étude préalable de diagnostic dan
s le cadre d’un
appel à projet 2018 - Fonds d'intervention pour les
services,
l'artisanat et le commerce (11 943,75 € HT).
D08 - UCIA - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
:
accordée à hauteur de 2 000 € pour l’organisation d
u jeu des
commerçants. Monsieur le MAIRE remercie les membres
du
Conseil Municipal pour leur vote d’engagement auprè
s de l’UCIA
qui travaille à promouvoir les commerces de la Vill
e.
D09 - ÉCOLE PRIMAIRE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L
A
SÉCURISATION :
pour la fourniture et la pose d’un système PPMS
(Plan Particulier de Mise en Sûreté) dans l’école p
rimaire
(12 834,55 € H.T.). Sollicite l’octroi de subventio
n au titre du FIPD
et de la DTER. D10 - RESTAURANT SCOLAIRE - MISSION TECHNIQUE ET SP
S sans
objet
D11 - MÉDIATHÈQUE HECTOR MALOT - DÉSHERBAGE DES COLLECTIONS :
Avis favorable pour retirer des collections les
documents contenant une information obsolète ou éta
nt dans un
état ne permettant plus une utilisation normale
.
D12 - ASSOCIATION « MALADIE DE MÉNIÈRE - LES PIEDS
SUR
TERRE » - ACQUISITION D’OUVRAGES :
Accord pour l’achat de
deux exemplaires du livre « Mon Tour de France à pi
ed avec la
maladie de Ménière » de Monsieur Jacques LEPOURCELE
T
(59,84 € TTC) mis à disposition à la Médiathèque He
ctor Malot.
D13 - TAXE D’AMÉNAGEMENT COMMUNALE - FIXATION DU TAUX ET DES EXONÉRATIONS FACULTATIVES :
Abrogation des
précédentes délibérations par la présente en mainte
nant les
décisions votées antérieurement. D14 - SANEF / SAPN - DOSSIERS D’EXPLOITATION SOUS CHANTIER
: Pour information du Conseil Municipal, présentati
on
des travaux d’aménagement sur l’autoroute A13.
D15 - COLLÈGE SIMONE VEIL - SECTORISATION DE LA COM
MUNE
D’YVILLE-SUR-SEINE :
Avis favorable pour le rattachement de la
commune d-YVILLE-SUR-SEINE au collège Simone Veil d
e BOURG-
ACHARD sur proposition du Département de l’Eure, qu
i dépendait
initialement du collège de DUCLAIR.
Dossiers d’urbanisme traités du 1
er
juillet au 31 août 2017
9 certificats d’urbanisme, 3 permis de construire e
t 3 déclarations préalables déposés. 2 permis de co
nstruire et 1 déclaration
préalable accordés.
COMMISSION URBANISME par Monsieur le MAIRE
Compte
- rendu du Conseil municipal du
14 septembre 201
7
6 déclarations d’intention d’aliéner déposées. Pas
de préemption. Suite à la demande de Monsieur Richa
rd APPERT, Monsieur
le MAIRE précise qu’il est tenu de procéder à une i
nformation récapitulative des DIA déposées et des d
écisions de
préemption ou de non-préemption à chacune des réuni
ons du Conseil Municipal, sans indiquer les coordon
nées et le prix
de la vente.
Monsieur le MAIRE informe les membres du Conseil Mu
nicipal que l’ouverture du nouveau gymnase de BOURG
-ACHARD est prévue
pour la rentrée scolaire 2018/2019, projet porté pa
r la CCRS.
Travaux réalisés du 29 juin au 7 septembre 2017
o
Désherbage du cimetière et des voiries : rues Rouen
, Carlet, place de la Mairie, chemin des écoliers.
o
Entretien des chemins de randonnée et des terrains
communaux (broyage).
o
Arrosage régulier des fleurs à l’eau de pluie.
o
Poursuite des travaux d’assainissement dans la Gra
nde rue.
o
Remplacement des lampes sur les terrains de tennis
couverts.
o
Rénovation de mobilier urbain (banc).
o
Rénovation d’une classe école maternelle « Le Vert
Bocage » (peinture et sol) et installation d’un no
uveau jeu dans la cour.
Jeux de l’école maternelle (non conforme) : réunion
avec la commission de sécurité le 15 septembre à 1
3 h 30
o
Aménagement des nouvelles classes (pose de tableaux
, montage des meubles) et passage de la commission
de sécurité école
élémentaire « Guy De Maupassant ».
o
Peinture des jeux dans les cours d’école.
o
Pose de sol souple dans la cour de la périscolaire
« Les Petits loups ».
o
Entretien courant des logements communaux : rempla
cement de ballons d’eau chaude, robinetterie, serru
res.
o
Maison des associations André Héry : préparation d
es soirées sans télé / réparation des fuites de la
couverture.
o
Contrôle technique et révision du bus communal.
05/09/2017 : Réunion IRH/CISE TP sur le planning de
s travaux de réhabilitation du réseau d’assainissemen
t collectif
. Une
réunion de cadrage avec IRH, maître d’œuvre, est pr
évue le 18 septembre 2017.
lundi 4 septembre :
rentrée des classes
École maternelle Le Vert Bocage o
Installation d’un nouveau jeux, remise en état de l
a classe de Monsieur BARABÉ
École élémentaire Guy de Maupassant : extension o
2 classes supplémentaires, une salle informatique,
un espace pour le RASED et un local pour le personn
el d’entretien
Restaurant scolaire Les Petits gourmets o
119 élèves de l’école maternelle Le Vert bocage et
247 élèves de l’école élémentaire Guy de Maupassant
mangent au
restaurant scolaire. Madame Josette SIMON met en av
ant la qualité des repas.
o
Réunion de la Commission sur la restauration scolai
re à venir.
Classe de neige à VALLOIRE
du 26 mars au 6 avril 2018 : accord pour financer
le séjour (65 élèves et 6 accompagnateurs)
2 juillet : spectacle de l’École des Arts et de l’A
FSSO, Maison des associations André Héry
20 juillet et 24 août,
soirées sans télé
, Maison des associations André Héry
Site internet de la Ville
: depuis le 29 juin, 7 réunions de travail concern
ant le site ont eu lieu.
3 juillet : réunion de commissions
Elaboration du programme de la médiathèque Hector M
alot
9 septembre : 4
ème
édition du
Forum des associations
, gymnase P. Dannetot. Remerciements aux associatio
ns pour leur
participation, à Madame Angélique LETELLIER pour so
n investissement et aux agents techniques pour l’or
ganisation de la
manifestation. Réunion de bilan à venir.
Plan de la commune. Remerciements à l’ensemble des
participants.
Foire à la bourrette
: A ce jour, 13 stands artisans et commerçants - 35
inscrits pour la foire à tout.
6 septembre 2017 : réunion avec les autorités et s
ervices compétents.
samedi et dimanche : Animateur (90 € TTC le samedi
et 450 € TTC le dimanche)
dimanche : Animation Préam’bulle de la compagnie d
u Serpent à Plumes (800 € TTC) et présence de l’Épi
avec la locomotive à
vapeur (1 600 € TTC)
Foulées roses
- 1
er
octobre 2017
: 13 septembre réunion avec les bénévoles, signale
urs et membres du Conseil Municipal.
Marché de Noël - 16 et 17 décembre 2017.
Dossiers d’inscription envoyés. Date limite d’inscr
iption : 18 novembre 2017. A ce
jour, 21 inscriptions. Réunion de la commission à v
enir.
Cours d’informatique
tous les mardis de 9 h 00 à 12 h 00, Salle Phèdre.
A ce jour, environ 20 inscrits.
COMMISSION CULTURE, COMMUNICATION par Madame Josett
e SIMON, Adjoint au Maire
COMMISSION TRAVAUX par Monsieur Jean-Marie THIÉBAUL
T, Adjoint au Maire
COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES par Madame Josette SI
MON, Adjoint au Maire
COMMISSION
SPORTS,
FETES
par Madame Thérèse LEMARESQUIER,
Adjoint
au
Maire