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Convocation - 20250908 convocation od
Document publié le Mardi 2 septembre 2025 par la commune de Gleizé.
Lien du pdf (Convocation - 20250908 convocation od)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
Gleizé, le 02 septembre 2025
Direction Générale des Services
Dossier suivi par
Tahnee REVOIRE CONVOCATION Tél. : 04.74.02.95.15
Fax. : 04.74.60.46.69
Mail : contact@mairie-gleize.fr
Objet : Réunion du Conseil Municipal du mardi 08 septembre 2025
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la séance du Conseil municipal aura lieu le :
Lundi 08 septembre 2025 à 20h00
en salle du conseil Municipal rue des Chères
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour et en pièce jointe un pouvoir.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 juillet 2025
2. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et modification de la composition des commissions
3. Attribution d’une subvention exceptionnelle de soutien à l’association des maires de l’Aude
4. Mise à jour du tableau des effectifs
5. Convention de refacturation des frais de scolarité avec les communes d’Arnas et de Limas
6. Création de forfaits spéciaux pour l’entretien des salles municipales lors de leur location
7. Convention pour résidence d’artiste avec Blanche Coupey
8. Vente d’une parcelle divisée en deux lots située rue des pinsons : désaffection et déclassement du domaine public et autorisation de conclure la vente
9. Convention constitutive de groupement de commandes pour la capture et la mise en fourrière des animaux domestiques errants pour la ville de Villefranche sur Saône et certaines communes de l’agglomération
10. Convention avec le Syndicat Départemental d’Energie du Rhône (SYDER) pour le raccordement à l’éclairage public du matériel de vidéoprotection
11. Convention de financement avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l’agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour la mise en accessibilité des arrêts de bus 12. Renouvellement de la convention entre la CAVBS (Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône) et la commune de Gleizé pour l’adhésion au dispositif de suivi des consommations énergétiques (SAVE-E ADVIZEO) et au service d’économe de flux mutualisé
13. Convention de veille et de stratégie foncière avec l’EPORA (Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes) et la CAVBS (Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône)
14. Convention cadre pluriannuelle relative au renouvellement du label de la cité éducative des communes de Villefranche, Gleizé, Limas, pour les quartiers de Belleroche, Béligny et le Garet
15. Décisions du maire prise en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
16. Questions diverses
17. Note rentrée scolaire 2025-2026
18. Labellisation charte+ Niveau 3 FREDON
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Ghislain de Longevialle
Maire