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Déliberation - Liste delibs examinees CM20240328?x11834
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20240328?x11834)
Thèmes du document : Budget, Énergies, Économie et finances,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024
1 - Budget Général - Approbation du Compte Financier Unique 2023 - ADOPTÉE
2 - Budget Lotissements - Approbation du Compte Financier Unique 2023 - ADOPTÉE
3 - Budget Pôle Santé - Approbation du Compte Financier Unique 2023 - ADOPTÉE
4 - Affectation des résultats 2023 - Budget Général - ADOPTÉE
5 - Affectation des résultats 2023 - Budget Pôle Santé - ADOPTÉE
6 - Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2022-01 - Restructuration école de
Chaudron en Mauges - ADOPTÉE
7 - Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2023-01 - Rénovation énergétique de
l'école de musique de Montrevault - ADOPTÉE
8 - Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2023-02 - Aménagement des espaces
publics du Puiset Doré - ADOPTÉE
9 - Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2023-03 - Construction d'une micro-
crèche au Fuilet - ADOPTÉE
10 - Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2023-04 - Aménagement des espaces
publics à Montrevault - ADOPTÉE
11 - Création de l'autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2024-01- Création d'une médiathèque à
Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
12 - Vote des taux de fiscalité locale 2024 - ADOPTÉE
13 - Budget Général - Vote du budget 2024 - ADOPTÉE
14 - Budget Lotissements - Vote du budget 2024 - ADOPTÉE
15 - Budget Pôle Santé - Vote du budget 2024 - ADOPTÉE
16 - PLU - Modification n° 2 - Approbation du dossier - ADOPTÉE
17 - OPAH-RU - Subvention rénovation façade - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
18 - Acquisition parcelle 137AB64 - Rue des Puisatiers - Le Fief-Sauvin - ADOPTÉE
19 - Acquisition parcelle 252B905 - Place de l'Abbé Orthion - Le Puiset Doré - ADOPTÉE
20 - Aménagements des espaces publics "Les Minières" - La Salle-et-Chapelle Aubry - Attribution du marché de travaux
- ADOPTÉE
21 - Travaux de finition de voirie de la tranche 2 du lotissement Beausoleil - Saint Quentin en Mauges - Attribution du
marché de travaux - ADOPTÉE
22 - Relamping éclairage public - Programme 2024 - ADOPTÉE
23 - Subventions aux associations 2024 - Transition Energétique et Environnementale - ADOPTÉE
24 - Subventions aux associations 2024 - Mobilités - ADOPTÉE
25 - Subvention aux associations 2024 - Tourisme, randonnée, patrimoine - ADOPTÉE
26 - Subventions aux associations 2024 - Village Potier - ADOPTÉE
27 - Inscription PDIPR sentier Au Fil de l'Èvre - ADOPTÉE
28 - Subventions aux associations 2024 - Sport - ADOPTÉE
29 - Subventions aux associations 2024 - Culture - ADOPTÉE 30 - Subventions aux associations 2024 - Ecole de Musique du Val d'Evre - ADOPTÉE
31 - Subvention aux associations 2024 - Accueil de loisirs, périscolaire, restauration - ADOPTÉE
32 - Subventions aux associations 2024 - La Mie de Pain - ADOPTÉE
33 - Education Nationale - Conventions de partenariat - Activité piste routière avec les écoles - ADOPTÉE
34 - Subventions aux associations 2024 - Santé - ADOPTÉE
35 - Subventions aux associations 2024 - Seniors - ADOPTÉE
36 - Subventions aux associations 2024 - Insertion - ADOPTÉE
37 - Subvention aux associations 2024 - Vie associative - ADOPTÉE
38 - 30 Millions d'Amis - Convention de partenariat pour la capture et la stérilisation de chats errants - ADOPTÉE
39 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE