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Déliberation - Liste delibs examinees CM20240530?x11834
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20240530?x11834)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Logement,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2024
1 - Amélioration énergétique et réaménagement du centre culturel de Montrevault - Attribution des marchés de travaux -
ADOPTÉE
2 - Mise en œuvre d’une publicité et sélection préalable pour occupation du Domaine Public dans le cadre d’une
Manifestation d’Intérêt Spontané relatif à l’installation et de l’exploitation de plusieurs centrales photovoltaïques sur des
parkings et/ou sites extérieurs relevant du domaine public - ADOPTÉE
3 - Désaffectation et déclassement d'une partie du square de Villoutreys - Rue du Stade - Chaudron en Mauges -
ADOPTÉE
4 - Cession terrain à construire - Parcelle 083C2081 - Rue du Stade - Chaudron en Mauges - ADOPTÉE
5 - Salles communales - Modification règlement intérieur - ADOPTÉE
6 - Salles communales - Modification tarifs - ADOPTÉE
7 - Subvention aux Associations 2024 - Vie associative - Complément - ADOPTÉE
8 - Piste routière - Convention de partenariat avec l'association Prévention Routière - ADOPTÉE
9 - Contrat territorial pour le logement social - ADOPTÉE
10 - Participation financière repas des aînés - ADOPTÉE
11 - Créances éteintes - ADOPTÉE
12 - Marché de travaux menuiseries extérieures rénovation énergétique de l'école maternelle Le Petit Anjou -
Remboursement partiel de la retenue de garantie au liquidateur judiciaire - ADOPTÉE
13 - Accueil de personnes volontaires en service civique - ADOPTÉE