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Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Sainte-Juliette-sur-Viaur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2021 07 06)
Thèmes du document : Logement, Économie et finances, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 06 juillet 2021 à 20H00
A la salle des fêtes de Sainte Juliette Sur Viaur
Nombre de Membres : En exercice : 14 Présents : 13 ARRIETA Marie, CHALET Frédéric, COURNUT Henri, FABRE Annie, GAYRARD Serge, HYGONNET Jean-Paul, MALGOUYRES Christophe, PEAN-BARRE Marie, POMIE Alain, REBOIS Olivier, ROBLOT Sandrine, VERGNAT Christophe, WOROU Simon
Absents excusés : SIMON Nathalie
Procurations données : SIMON Nathalie à MALGOUYRES Christophe Secrétaire de séance : VERGNAT Christophe
Date de la convocation : 28 juin 2021
❖ Ordre du jour
❖ Délibérations :
➢ Avenant au marché du projet Maison pour Tous
➢ Décisions Modificatives
❖ Questions diverses
✓ Maison pour tous : réception des travaux
✓ Rénovation des bâtiments
✓ La plantation des Mais
✓ Retour des travaux de la commission animation
✓ Devis : Adressage
✓ Aire de jeux de Parlan
✓ Commande des panneaux Attention aux enfants
✓ La parole est aux élus pour les divers retours des travaux suivis ou réalisés
❖ Compte rendu de la séance du 10 mai 2021
Le compte rendu est voté à l’unanimité.
❖ 3 jeunes de la commune sont venus afin de participer à l’élaboration du règlement de la salle des jeunes, ainsi que de la charte de bon usage. Les élus les félicitent pour leurs implications dans la vie de la commune.
❖ Délibérations
2021/044 Avenant du marché de la maison pour tous
Monsieur le Maire explique qu’il convient de passer un avenant du marché de la maison pour tous afin de clôturer ce marché, 2
VU les marchés conclus avec les entreprises adjudicataires des lots considérés en application des délibérations du conseil municipal n°2020/076 du 16 novembre 2020 relatives à l’approbation de l’avant-projet détaillé de l’opération de la rénovation de la maison pour tous
VU les conclusions de la commission d’appel d’offres du 05 aout 2019
Considérant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal 2021 de la Commune,
Après en avoir délibéré, décide à l’unanimité
- de conclure les avenants d’augmentation ci-après détaillés avec les entreprises suivantes dans le cadre des travaux relatifs à l’opération susmentionnée .
Lot Entreprises Marché HT Avenant HT Marché TTC
1 CABA BOUSQUET ASSIER 23 321.73 965.00 29 144.08
3 MEB 9 086.00 1 064.00 12 180.00
4 SOPLAICA 12 596.43 474.08 15 684.61
5 COUPIAC 6 554.00 1 465.20 9 623.04
6 SALEIL Olivier 3 961.84 232.28 5 032.94
7 VEYRAC Francis 4 155.66 0.00 4 986.79
8 DE BRITO 4 066.55 850.00 5 899.86
- d’autoriser le maire ou son adjoint délégué à signer le ou les avenant(s) considéré(s) ainsi que tous documents s’y rapportant pour leur exécution.
2021/045 Décision modificative n°1 budget communal
M. le Maire expose à l'assemblée qu’il faudrait augmenter le budget de l’opération Maison pour tous.
Il faudrait également augmenter le budget de l’opération « 1901 radars pédagogique » de 5000€ .
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
- D’adopter la modification suivante du Budget Principal :
Désignation Diminution sur crédits Augmentation sur crédits ouverts ouverts
D 2128-2001 : Cœur de village tranche 2 30 000.00 € D 21318-1604 : Aménagement Maison pour Tous 30 000.00 € D 2188-1901 : Eclairage Public 28 000.00 € D 2188-2003 : Radar pédagogique 5 000.00 € D 21534-1901 : Eclairage public 23 000.00 € TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 58 000.00 € 58 000.00 €
- Charge Monsieur le Maire de la poursuite et de l’exécution de la présente délibération 3
❖ Questions diverses :
✓ Maison pour tous : réception des travaux
Mardi dernier, le maître d’œuvre : AMJ a réceptionné les travaux avec les élus en charge du suivi.
✓ Rénovation des bâtiments locatifs de la commune (ancien presbytère, au-dessus de l’école, ancienne école du Piboul)
- Il faut faire l’isolation, Mme Annie Fabre explique l’urgence des travaux afin de ne pas perdre les primes CEE
✓ Retour conseil d’école
Monsieur Gayrard indique que pour la rentrée il y aura environ 59 enfants.
✓ La plantation des Mais
Le comité de pilotage va se réunir ce lundi 12 juillet pour finaliser le programme de la journée du 11 septembre si les conditions sanitaires nous le permettent.
Une urne est posée à la mairie pour recueillir les dons des habitants et les associations Le programme détaillé qui sera arrêté par le comité sera communiqué aux élus ultérieurement.
Monsieur le Maire précise qu’il reviendra aux élus d’offrir l’apéritif à la population.
✓ Devis : Adressage
Monsieur Serge Gayrard présente les plaques pour les numéros des rues.
Début 2022 un courrier sera envoyé aux familles pour les modalités relatives aux numéros des bâtiments.
✓ Aire de jeux de Parlan
Monsieur Henri COURNUT indique que les travaux pour l’aire de jeux à Parlan ont débuté.
✓ Commande des panneaux Attention aux enfants
Suite à la demande des habitants de Parlan et du Bès, Monsieur le Maire présente le modèle des panneaux commandés « attention aux enfants ». 6 panneaux commandés en tout 2 seront installés à Parlan et 2 au Bès 1 route de Pourrières et 1 route de Pont de Grand Fuel.
✓ La parole est aux élus pour les divers retours des travaux suivis ou réalisés. Madame Pean Barre explique que les chemins sont nettoyés.
Monsieur Henri Cournut dit que les toilettes de la maison pour tous sont accessibles. Monsieur Chalet indique que le chemin de la station du Piboul est détérioré.
Levé de séance à 23h40