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unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC 30 01 2025 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC 30 01 2025 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Département du LOIRET
. LISTE DES DELIBERATIONS
Communauté de Communes
de la Beauce Loirétaine
L’an deux mil vingt-cinq, le 30 janvier, le Conseil Communautaire de la Beauce Loirétaine dûment convoqué le 24 janvier 2025, s’est réuni à la salle polyvalente de Villamblain, sous la présidence de Monsieur Thierry BRACQUEMOND), Président.
Conseillers en exercice : 42
ConsetlérS PPÉSENTSS créneau 24
POUVONS ssmmmmmemaemnasvaes 10
Votants : miser 34
Conseillers titulaires présents :
Artenay : DAUDIN René
Boulay-les-Barres : GUILLON Bertrand
Bricy : PERDEREAU Louis-Robert
Bucy-Saint-Liphard : REIG Denis
Bucy-le-Roï : GREFFIN Gervais
Cercottes : DUMINIL Marie-Paule, SAVOURE-LEJEUNE Martial
Chevilly : JOLLIET Hubert, PELLETIER Claude, JOVENTAUX Nadine Coinces : PAILLET Alban
Gidy : BERNABEU Jean-Paul, BUISSON Annick
Huêtre : BRACQUEMOND Thierry (donne pouvoir à BOISSIERE Isabelle à partir de la délibération n°C2025_08)
Patay : VOISIN Patrice, GUISET Eric
Saint Péravy la Colombe : PELE Denis (donne pouvoir à CISSE Sylvie à partir de la délibération n°C2025_08)
Saint Sigismond : BOISSIERE Isabelle
Sougy : DAVID Eric, LEGRAND Fabienne
Tournoisis : BATAILLE Muriel
Trinay : SOUCHET Christophe
Villeneuve-sur-Conie : CISSE Sylvie
Villamblain : CLAVEAU Thierry
Conseillers suppléants présents ayant pris part au vote :
Gémigny : BRICE Florence suppléante de CAILLARD Joël
La Chapelle-Onzerain : RICHER Dominique suppléant de CHASSINE-TOURNE Aline
Conseillers titulaires absents ayant donné pouvoir :
Artenay : JACQUET David donne pouvoir à DAUDIN René
Chevilly : SEVIN Marc donne pouvoir à PELLETIER Claude, LORCET Dominique donne pouvoir à
JOLLIET Hubert, LEGRAND Catherine donne pouvoir à JOVENTAUX Nadine
Gidy : MERCIER Véronique donne pouvoir à BUISSON Annick, PERDEREAU Benoit donne pouvoir
à BERNABEU Jean-Paul
Patay : BRETON Julien donne pouvoir à GUISET Eric, PINET Odile donne pouvoir à VOISIN Patrice
Conseillers excusés :
Artenay : CHEVOLOT Laurence
Boulay-les-Barres : BAILLON Olivier
Patay : LAURENT Sophie
Ruan : LEGRAND Anne-Elodie
Rouvray-Sainte-Croix : BEUCHERIE Elodie
Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Séance de conseil communautaire du 30 janvier 2025
Feuillet n°
Affiché le 04/02/2025 Conseillers absents :
Artenay : Pascal GUDIN
Cercottes : EDRU Pascal
Lion-en-Beauce : MOREAU Damien
Secrétaire de séance : Fabienne LEGRAND
Numéro de | Objet Rapporteur Décision délibération
C2025_01 Désignation d’un secrétaire de séance Thierry BRACQUEMOND | Approuvée à unanimité
C2025_02 Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 budget principal Thierry BRACQUEMOND Approuvée à unanimité
C2025_03 Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 budget eau potable Thierry BRACQUEMOND Approuvée à unanimité
C2025_04 Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 budget assainissement Thierry BRACQUEMOND Approuvée à unanimité
C2025_05 Tarification eau potable 2025 Fabienne LEGRAND Approuvée à unanimité
C2025_06 Fixation des tarifs de l’assainissement collectif 2025 Fabienne LEGRAND Approuvée à l'unanimité
1 abstention
C2025_07 Autorisation de signer un marché de maîtrise d'œuvre pour l'extension
du gymnase de Chevilly
Thierry BRACQUEMOND Approuvée à l’unanimité
C2025_08 Observatoire de l'habitat et du foncier 2024 Hubert JOLLIET Approuvée à l’unanimité
C2025_09 Projet éolien sur la commune de Villeneuve -sur-Conie — avis favorable Isabelle BOISSIEREE Approuvée à l’unanimité
C2025_10 Projet éolien sur la commune de Villeneuve -sur-Conie — avis favorable Isabelle BOISSIEREE Approuvée à l'unanimité
C2025_11 Projet éolien sur la commune de Villeneuve -sur-Conie — avis favorable Isabelle BOISSIEREE Approuvée à l'unanimité
C2025_12 Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial Isabelle BOISSIEREE Approuvée à l'unanimité
C2025_13 Attribution d’une subvention exceptionnelle Isabelle BOISSIERE Approuvée à l’unanimité
Mme DUMINIL ne
prend pas part au vite ce
qui équivaut à une
abstention
Le secrétaire de séance,
Fabienne LEG: ]
Th
"
Publicité par roie d'affichage, publication ow notification le 3 février 2025
Pour extrait certifié conforme
À Sougy, le 3 février 2025
Le Président,
Thierry BRACQUEMOND
Mention des roîes et délais de recours : La présente délibération peut faire l'objet d'un recours derant le Tribunal Administratif d'Orléans — sis 28 mue de la Bretounerie 45057 ORLIZANS cedex: 1 — dans le délai de deux: mois à compter de la plus tardire des dates précédeutes. Le tribumal administratif peut éme saisi par l'application informatique ” Télérecours citoyens” acressible par Le site Internet hutp:/ [www telerecour
Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Séance de conseil communautaire du 30 janvier 2025
Feuillet n°