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unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC 25 01 2024 Liste DES Deliberations 1
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Démocratie,
Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Séance de conseil communautaire du 25 janvier 2024
Feuillet n°
Département du LOIRET
Communauté de Communes
de la Beauce Loirétaine
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-quatre, le 25 janvier, le Conseil Communautaire de la Beauce Loirétaine dûment convoqué le 19 janvier 2024, s’est réuni à la salle polyvalente de Boulay-les-Barres, sous la présidence de Monsieur Thierry BRACQUEMOND, Président.
Conseillers en exercice : ................ 42
Conseillers présents : ..................... 28
Pouvoir(s) : ..................................... 7
Votants : .......................................... 35
Conseillers titulaires présents :
Artenay : JACQUET David (à partir de la délibération n°C2024_02), DAUDIN René, CHEVOLOT Laurence
Boulay-les-Barres : GUILLON Bertrand, BAILLON Olivier
Bricy : PERDEREAU Louis-Robert
Cercottes : SAVOURE-LEJEUNE Martial
La Chapelle-Onzerain : CHASSINE-TOURNE Aline
Chevilly : JOLLIET Hubert, LORCET Dominique, JOVENIAUX Nadine
Gémigny : CAILLARD Joël
Gidy : PERDEREAU Benoît, BUISSON Annick
Huêtre : BRACQUEMOND Thierry
Lion-en-Beauce : MOREAU Damien
Patay : VOISIN Patrice, PINET Odile, GUISET Eric
Ruan : LEGRAND Anne-Elodie
Saint Péravy la Colombe : PELE Denis
Sougy : DAVID Eric
Tournoisis : Murielle BATAILLE
Trinay : SOUCHET Christophe
Conseillers suppléants présents ayant pris part au vote :
Bucy-le-Roi : Fédérico FERREIRA suppléant de GREFFIN Gervais
Bucy-Saint-Liphard : REIG Denis suppléant de PINSARD Yves
Coinces : Marie-Christine MASSON suppléante de PAILLET Alban
Villeneuve-sur-Conie : GUERIN Yannick suppléant de CISSE Sylvie
Conseillers titulaires absents ayant donnés pouvoir :
Cercottes : DUMINIL Marie-Paule donne pouvoir à SAVOURE-LEJEUNE Martial Chevilly : SEVIN Marc donne pouvoir à JOLLIET Hubert, PELLETIER Claude donne pouvoir à LORCET Dominique, LEGRAND Catherine donne pouvoir à JOVENIAUX Nadine
Gidy : MERCIER Véronique donne pouvoir à BUISSON Annick, BERNABEU Jean- Paul donne pourvoir à PERDEREAU Benoît
Sougy : LEGRAND Fabienne donne pouvoir à DAVID Eric
Conseillers absents :
Artenay : GUDIN Pascal
Cercottes : EDRU Pascal
Rouvray-Sainte-Croix : BEUCHERIE Elodie
Conseillers excusés :
Villamblain : CLAVEAU Thierry
Patay : LAURENT Sophie, BRETON Julien
Saint Sigismond : BOISSIERE Isabelle
Secrétaire de séance : BATAILLE Murielle Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Séance de conseil communautaire du 25 janvier 2024
Feuillet n°
Numéro de
délibération
Objet Rapporteur Décision
C2024_01 Désignation d’un secrétaire de séance Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_02 Délégations de pouvoir du Conseil communautaire vers le Président de la Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_03 Bilan de la concertation du projet de déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLUIH
Hubert JOLLIET Approuvée à
unanimité
C2024_04 Adoption de la tarification eau potable 2024 à compter du 1er janvier 2024 Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_05 Régie eau potable – interconnexion du réseau d’eau potable entre Trinay et Villereau – Plan de financement et demande de subventions au titre de
la DETR
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_06 Régie eau potable – interconnexion du réseau d’eau potable entre Trinay et Villereau – Plan de financement et demande de subventions à l’agence
de l’eau
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_07 Régie eau potable – interconnexion du réseau d’eau potable entre Trinay et Villereau – Plan de financement et demande de subventions au
Département du Loiret au titre du volet 3
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_08 Régie eau potable – interconnexion du réseau d’eau potable entre Villeneuve sur Conie et Patay – Plan de financement et demande de
subventions au titre de la DETR
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_09 Régie eau potable – interconnexion du réseau d’eau potable entre Villeneuve sur Conie et Patay – Plan de financement et demande de
subventions à l’agence de l’eau
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_010 Régie eau potable – interconnexion du réseau d’eau potable entre Villeneuve sur Conie et Patay – Plan de financement et demande de
subventions au Département du Loiret au titre du volet 3
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_011 Régie eau potable – réalisation de travaux anti-intrusion – Plan de financement et demande de subventions au titre de la DETR et auprès de
l’Agence de l’eau
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_012 Régie eau potable – Périmètre de protection des captages – Travaux de mise en place et/ou d’extension – Plan de financement et demande de
subvention au titre de la DETR
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_013 Adoption d’un règlement intérieur Régie Eau potable Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_014 Assainissement – Contrat départemental des territoires – Sollicitation d’une subvention pour la construction d’une station d’épuration à Chevilly
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_015 Assainissement – Contrat départemental des territoires – Sollicitation d’une subvention pour les études et travaux d’amélioration de l’infiltration
de la station d’épuration de Gidy
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_016 Extension du gymnase de Chevilly – Plan de financement et demande de subventions au titre de la DETR
Patrice VOISIN Approuvée à
unanimité
C2024_017 Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 Thierry BRACQUEMOND
PAS DE
VOTE
Pour extrait certifié conforme
A Sougy, le 26 janvier 2024
Le Président,
Thierry BRACQUEMOND
Publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 26 janvier 2024Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif d’Orléans – sis 28 rue de la Bretonnerie 45057 ORLEANS cedex 1 – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.