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Déliberation - DEL 24 009 Désignation dun représentant école matrenelle Nelson MANDELA 1
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Choisy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 24 009 Désignation dun représentant école matrenelle Nelson MANDELA 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
ne VILLE DE CHOISY-LE-ROI
Direction Générale
Conseillers en exercice 43
Présents 30
Représentés 10
Absent 3
Votes
Pour 33
Contre
Abstention
N.P.P.V 7
Certifié exécutoire compte tenu
de sa transmission au
contrôle de légalité de la
Préfecture de Créteil le
de la publication le
messaspenepraannnemnannnenarannesennnunes
N°24.009
Département du Val de Marne
Mairie de Choisy-le-Roi
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal
Séance du Mercredi 07 février 2024
Le mercredi 07 février deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
de la commune de Choisy-le-Roi, légalement convoqué à domicile par écrit le 31
janvier 2024, s'est réuni à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, sous la présidence
de Monsieur Tonino PANETTA, Maire.
Etaient présent.e.s :
M. Mmes. : PANETTA Tonino, OSTERMEYER Sushma, COELHO Vasco, DRUART
Frédéric, FRANCISOT Amandine, MARQUES Henrique, HACHE Bénédicte, FONTAINE Sabrina, SAYADI Walid, GAULIER Danièle, SASU Hancès, GARROUT Karim, ALLIROL Béatrice, POUDY Franklin, THIAM Mustapha, BANCE Stéphane, CHIRANNE EL Arbi, OMRANE Alain, CHASSAY Laurent, BOLLE-DALLIAH Kristian, BOURVEN Julien, SOMSOUXK Billy, DESROCHES Damien, DESPRES Catherine, AOUMIS Hassan, BALIAS Thierry, FOURNIAUD Martine, ESSONNE-MENGUE Terence, GUILLAUD-BATAILLE Fabien, HUTIN Sébastien,
Étaient représenté-ers :
M. ID ELOUALI Ali donne mandat à Mme HACHE Bénédicte
Mme LORES Monique donne mandat à Mme OSTERMEYER Sushma
Mme DIMNET Jocelyne donne mandat à Mme FRANCISOT Amandine
Mme BEZACE Mathilde donne mandat à M. OMRANE Alain
Mme LANTERNIER Lucie donne mandat à M.COELHO Vasco
Mme COHEN Rachel donne mandat à M.DRUART Frédéric
M. BANCE Stéphane donne mandat à M. BOLLE Kristian
Mme FOURNIER Laura donne mandat à Mme GAULIER Danièle
Mme FADLI Hafida donne mandat à M. CHALBI Yacin
Mme BENKALHA Malika donne mandat à M. THIAM Mustapha
Étaient absent.e.s :
M.FONDENEIGE Matthias
Mme DOS REIS Sabrina
Mme LEMOINE Nathalie
Æ
Secrétaire de séance:
Mme SASU Hancès
OBJET Conseil d'école maternelle Nelson MANDEEA Modification de la désignation d'un représentant de la ville pour le
Accusé de réception en préfecture
094-219400223-20240212-DEL-24-009-DE
Date de télétransmission : 12/02/2024
Date de réception préfecture : 12/02/2024 Modification de la désignation d’un représentant de la ville pour le Conseil d'école maternelle Nelson MANDELA
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à l’indisponibilité de Madame CONHEN Rachel il
est nécessaire de modifier sa représentation au sein du Conseil d'école Maternelle Nelson
MANDELA,
LE CONSEIL,
Oui, l'exposé de Monsieur le Maire,
Article 1°" - Modifie comme suit le représentant dans le conseil d'écoles de la ville :
e Ecole maternelle Nelson MANDELA : Monsieur Billy SOMSOUK
Article 2 : La présente délibération peut faire l'objet d’un recours auprès du Tribunal administratif de
Melun dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité et de sa
publication.
Le tribunal administratif de Melun peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir
du site www.telerecours.fr
Fait et délibéré en séance du 07 février 2024
Pour extrait conforme,
Accusé de réception en préfecture
094-219400223-20240212-DEL-24-009-DE
Date de télétransmission : 12/02/2024
Date de réception préfecture : 12/02/2024