Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2021 69
Déliberation - 2024 79
Déliberation - 2022 63
Déliberation - 2025 69
Déliberation - 2022 38
Déliberation - 2022 43
Déliberation - 2023 69
Déliberation - 2022 59
Déliberation - 2022 54
Déliberation - 2019 69
Déliberation - 2022 69
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 69)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Guerre en Ukraine,
Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2022
)
U
Affiché
le
|
e
ID
: 005-210500583-20221110-202269-DE
Q
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
NOVEMBRE
2022
DÉLIBERATION
N°2022-69
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 6
Pour
: 9
Conseillers
absents
: 4
Contre :
Conseillers
représentés
: 3
Abstention :
L'an
deux
mille
vingt-deux,
Le
dix
novembre
à
dix-neuf
heures
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
La
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
02
novembre
2022,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents:
BERTHALON
Jérôme
-
BOISSET
André
-
BOISSET
Vincent
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille-
MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: ARDUIN
Annie
- BOISSET
Philippe
- LATIL
Jessica
- LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: BOISSET
Philippe
à
BOISSET
André
- LATIL
Jessica
à
BOISSET
Vincent
-
LEJEUNE
Laurent
à MESTRE
Françoise
Secrétaire
de
séance
: BERTHALON
Jérôme
Objet
: TARIFS
ACCES
CASCADE
DE
GLACE
>
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
>
Vu
le
Code
Général
de
la
Propriété
des
Personnes
Publiques,
Monsieur
le
Maire
propose
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
d’adopter
les
tarifs
d’accès
à
la
cascade
de
glace
pour
la
saison
d’hiver
2022/2023
selon
le
tableau
suivant
:
Montant
Appellation
de
la tarification
du
droit
Justifications
pour
application
des
tarifs
d'entrée
PASS’INITIATION
- adulte
50
€
PASS'INITIATION
— Junior
40
€
Jusqu'à
16
ans
révolus
sur
Brésenianon
d’une
pièce
d'identité Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2022
Reçu
en
orétecture
le
14/11/2023
Affiché
le
ID
: 605-210500683-20221110-202269-ÛE
PASS'TOUR
-— adulte
15
€
-
Jusqu'à
16
ans
révolus
sur
présentation
d’une
pièce
PASS'TOUR
-— junior
10
€
n
ne
d'identité
Sur
présentation
d’une
carte
d'adhésion
à un
club
affilié
FFCAM
Ou
d’une
carte
professionnelle
pour
les guides
de
haute
montagne
(sans
client),
les
professionnels
du
secours
(SDIS,
CRS,
PGHM..)
PASS'TOUR
—
adulte
—
tarif
réduit
10
€
Jusqu'à
16
ans
révolus
sur
présentation
d’une
pièce
PASS'TOUR
- junior — tarif réduit
8€
d Ferre
d’une
carte
d’adhésion
à
un
club
affilié
FFCAM
ABONNEMENT
SAISON
- adulte
95
€
-
Jusqu'à
16
ans
révolus
sur
présentation
d’une
pièce
ABONNEMENT
SAISON
--
junior*
55
€
:
ne
d'identité
Sur
présentation
d’une
carte
d'adhésion
à
un
club
affilié
FFCAM
ABONNEMENT
SAISON
- adulte
60
€
Ou
tarif
réduit
d’une
carte
professionnelle
pour
les guides
de
haute
montagne
(sans
client},
les
professionnels
du
secours
(SDIS,
CRS,
PGHM..)
Jusqu'à
16
ans
révolus
sur
présentation
d’une
pièce
ABONNEMENT
SAISON
— junior
-
d'identité
os
35
€
tarif
réduit
Et
d’une
carte
d'adhésion
à
un
club
affilié
FFCAM
PASS'GROUPE
—
adulte
10
€
-
PASS’ GROUPE
—
junior
ge
Jusqu'à
16
ans
révolus
sur
présentation
d’une
pièce
d'identité
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal :
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Adopte
les
tarifs
d’accès
à
la
cascade
de
glace
pour
la
saison
d’hiver
2022/2023.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS