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Déliberation - 2023 081 Subventions 2023 Volet n°3
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Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
28/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/11/2023
Publié
le
ET
ID
: 039-213903339-20231127-DEL2711_81_2023-DE
r
Commune
de
Moirans-en-Montagne
(Département
du
Jura)
Délibération
du
Conseil
Municipal
Moirans
EN MONTAGNE
Séance
du
27
novembre
2023
N°
2023
/ 081
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-sept
novembre
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
MOIRANS-EN-MONTAGNE
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
le 21
novembre
2023,
sous
la présidence
de
M.
Le
Maire
Grégoire
LONG ;
Etaient
présents:
Benoït
COLIN,
Alain
PITON,
Emmanuel
ANGONIN,
Rachel
BOURGEOIS,
Bahadir
GUZEL,
Marie-Christine
MOREL,
Lauriane
DAVID,
Didier
BERREZ,
Nathalie
SAULNIER,
Grégoire
LONG,
Serge
LACROIX,
Sophie
CAPELLI,
Eddy
LUSSIANA,
Sandrine
NICOD,
Laurence
MAS
Excusés:
Roseline
BONDIVENNE
donne
pouvoir
à
Lauriane
DAVID
;
David
GEAY
donne
pouvoir
à
Alain
PITON
;
Jean-Michel
PEUGET
donne
pouvoir
à
Emmanuel
ANGONIN;
Pierre
GRANDCLEMENT
donne
pouvoir
à Grégoire
LONG
Le
secrétariat
a été
assuré
par
: Marie-Christine
MOREL
Nombre
de Membres
en exercice
: 19
|
Votes
pour
: 19
Nombre
de
Membres
présents
: 15
|
Votes
contre
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
|
Abstention
: 0
Objet
:
Subventions
aux
associations
— Volet
n°3
-
Vu
la
délibération
n°2023-035
du
9
mai
2023
attribuant
un
acompte
à
la
subvention
annuelle
à l’association
« La
Fraternelle
» pour
l’activité
cinéma
;
-
Vu
la
délibération
n°2023-035
du
9
mai
2023
attribuant
un
acompte
à
la
subvention
annuelle
au
Comité
Culturel
d’ Animation
pour
l’année
2023
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
- DECIDE
de
verser
les
subventions
suivantes :
Association
Montant
Association
«La
Fraternelle
»
-
Activité
12
500
€
cinéma
de
Moirans-en-Montagne
(soide)
Comité
Culturel
d'Animation
(solde)
5000
€
- PRECISE
que
les
crédits
budgétaires
sont
inscrits
au
compte
65748
du
budget
général
2023.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
et délibéré...
Pour
le Maire
Grégoire
LONG