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Déliberation - 2022 074 FINANCES Subventions aux associations Solde
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Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Publié
le
ER
ID
: 039-213903339-20221219-DEL1912_74_2022-DE
r
Commune
de
Moirans-en-Montagne
(Département
du
Jura)
Délibération
du
Conseil
Municipal
Moir ans
Séance
du
19/12/2022
N°
2022
/ 074
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
dix-neuf
décembre
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MOIRANS-EN-MONTAGNE
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
le
13
décembre
2022,
sous
la présidence
de
M.
Grégoire
LONG,
Maire.
Etaient
présents:
Roseline
BONDIVENNE,
Alain
PITON,
Grégoire
LONG,
Emmanuel
ANGONIN,
Eddy
LUSSIANA,
Rachel
BOURGEOIS,
Sophie
CAPELLI,
Sandrine
NICOD,
Benoit
COLIN,
Laurence
MAS,
Bahadir
GUZEL,
Nathalie
SAULNIER,
Marie-Christine
MOREL,
Didier
BERREZ,
Lauriane
DAVID,
Pierre
GRANDCLEMENT,
David
GEAY,
Serge
LACROIX,
Jean-
Michel
PEUGET
Excusés
:
Le
secrétariat
a été
assuré
par
: Eddy
LUSSIANA
Nombre
de Membres
en exercice
: 19
|
Votes
pour
: 19
Nombre
de
Membres
présents
: 19
| Votes
contre
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
|
Abstention
: 0
Objet
:
Subventions
communales
2022
(Solde)
-
Vu
les
demandes
de
subventions
de
diverses
associations
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
- DECIDE
de
verser
les
subventions
suivantes :
Association
ou
organisme
Montant
Sclérosés
en
plaques
— Massif
Jurassien
60€
Ligue
contre
le cancer
— Comité
départ.
50€
Perce-Neige
50
€
Association
Valentin
Haüy
50€
Secours
Populaire
— Fédération
du
Jura
50€
La
Croix
Rouge
Française
50€
Médecin
sans
Frontière
50€
PEP
39
40 €
Prévention
Routière
150
€
- PRECISE
que
les
crédits
budgétaires
sont
inscrits
au
compte
6574
du
budget
général
2022. Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
et délibéré...
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
E3
à
à
Grégoire
LONG