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Déliberation - Liste des deliberations 20231009
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20231009)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
~ Es. d '/h pontetu tan REPUBLIQUE FRA NÇAISE
DÉPARTEMENT DE L 'HÉRAULT
COMM UNE D'ESPONDEILHAN
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXA MINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 9 OCTOBRE 2023 A 19H00
Délibération n 2023-045 : Choix de la maîtrise d'œuvre pour l'extension et la réhabilitation du groupe scolaire - Approuvé
Délibération n°2023-046: Avenant n°1 au marché de travaux d e rénovation énergétique de la Mairie - Lot 1 - Approuvé
Délibération n °2023-047: Décision modificative n°2 - budget comm une - Approuvé
Délibération 0°2023-048: Cess ion d'un b ien imm obilier comm unal c adastré A 77 situé avenue de la Gare - Approuvé
Délibération n2023-049 : Demande de subvention pour la requalification du p arking d e l'école et l'aménagement d'un cheminement doux depuis le Chemin du Pétrole - Approuvé
Délibération n °2023-050 : Demande de subvention à la Comm unauté d ' Agglomération Béziers Méditerranée a u titre du Fonds de Soutien aux Comm unes (FSC) pour les achats d'un montant inférieur à 10 000 € - Approuvé
Délibération n °2023-051 : Autorisation de déposer un perm is de construire (containers parc) -Approuvé
Délibération n°2023-052 : Autorisation de déposer une déclaration préalable (travaux rénovation énergétique mairie) - Approuvé
Affiché le 10 octobre 2023
Le Maire,
Christophe LLOP