Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 28 01 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 04 11 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 03 11 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 06 01 2026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 12 12 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 07 juillet 2026
Déliberation - Liste des délibérations de la séance du 1er avril
Déliberation - Liste des deliberation CM 25 06 2025
Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 1er avril
Déliberation - Liste des deliberations VILLE
Déliberation - Liste des deliberations CM 1er avril 2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Mont-de-Marsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 1er avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sport,
Ville de Mont de Marsan
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 1er avril 2025
N° Objet : Vote du conseil Municipal :
1 Procès-verbal de la séance du 4 mars 2025. Unanimité.
2 Compte rendu des décisions du Maire. Unanimité.
3 Débat d'orientations budgétaires 2025. Majorité, 28 voix pour et 7 abstentions.
4
Offre de concours formulée par le Stade Montois
Omnisports en vue de la réalisation de la
couverture de courts de tennis à la Plaine des
Sports Camille Pédarré – modification.
Unanimité.
5 Mise à jour du tableau des effectifs. Unanimité.
6 Adhésion au service remplacement du Centre de Gestion des Landes. Unanimité.
7
Adhésion à la convention de mise à disposition
d’un travailleur social du Centre de Gestion des
Landes.
Unanimité.
8
Signature d’un protocole transactionnel pour la
prise en charge de travaux sur réseau
d’assainissement.
Ajournée.
9
Consultation menée par la Préfecture sur le
dossier ICPE déposé par la société Eco Traitement
du Marsan à Saint-Avit.
Ajournée.
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet : http://www.montdemarsan.fr
Fin de séance 20 h 44.
1