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Procès Verbal - Resume conseil du 17 oct 2016
Document publié le Lundi 17 octobre 2016 par la commune de Baron.
Lien du pdf (Procès Verbal - Resume conseil du 17 oct 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
EXTRAIT DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 17 OCTOBRE 2016
Etaient présents : Anne-Sophie SICARD, Gérard KUSIAK, Annick UDA, Julien BOCQUILLON, Monique BOUCHU, Maïté BOYER, Simone BRETON, Emmanuelle COURTINES, Frédéric DOURLEN, Jérôme MIROUX.
Etait excusé : Brice de la BEDOYERE (pouvoir Annick Uda).
Etaient absents : Jean Eric AUDITEAU, Christian BAKER, Thierry FLAVIGNY.
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Le procès-verbal de la dernière séance a été approuvé à l’unanimité.
Le conseil municipal prend acte des rapports d’activité 2015 sur les services de la Communauté de Communes du Pays de Valois, sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainis-sement Non Collectif (SPANC), ainsi que sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers. Ces rapports sont visibles sur le site http://www.cc-paysdevalois.fr.
Le conseil municipal prend également acte du rapport 2015 de Lyonnaise des Eaux/Suez Environnement sur le service communal d’assainissement. Le réseau est considéré comme étant sain et bien entretenu.
Suite à la fusion de Forces Energies et SEZEO, il est proposé un mode de
gouvernance pour le futur syndicat d’énergies. Il s’agira du Syndicat des Energies des Zones Est de l’Oise. Baron fait partie du secteur du Valois qui comprend 40 communes. Pour chaque secteur, les délégués élus des communes constituent le Collège de secteur. Les deux délégués communaux élus auprès du SEZEO sont Brice de la Bédoyère et Julien Bocquillon.
Le recensement de la population aura lieu du 19 janvier au 18 février 2017. Afin d’assurer les opérations de recensement dans de bonnes conditions, le conseil adopte la désignation de Mme Grébaut en qualité de coordonnateur et d’agent recenseur, et Mme Baude en qualité d’agent recenseur.
Comme prévu au budget primitif 2016, des démarches ont été entreprises pour la réalisation de travaux d’entretien de voirie. Ainsi, commenceront prochai-nement les travaux impasse du Triège, rue du Cimetière, rue d’Enfer, rue de la Gonnesse, place A. Magnard, rue des Fontaines, rue Saint Antoine, à Beaulieu le Neuf et chemin de Montlognon pour un montant total de 27 882,14 €.
Des travaux d’insonorisation et d’électricité de la salle du conseil municipal (inscrits au budget 2016) vont également être effectués pour un montant de 3 850,00 €.
L’installation du paratonnerre de l’église n’étant plus conforme aux normes en vigueur, une entreprise va procéder à l’installation d’un nouveau système afin de protéger efficacement l’édifice.
Enfin, des travaux de marquages au sol aux abords de l’arrêt du bus place de la République ont dû être effectués pour respecter les normes en vigueur.
Une étude préalable de faisabilité à l’accès d’une parcelle cadastrée section D n°270 a été effectuée dans le cadre de la vente d’un terrain viabilisable ; ceci dans le but de s’assurer que ces futurs travaux se déroulent selon les normes techniques et d’urbanisme en vigueur.
Fin du conseil à 22h15.