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Séance - seance 17 03 2015 11.Adhesion a l ANTIC Agence des Nouvelles Technologies de l Information et de la Communication
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Séance - seance 17 03 2015 11.Adhesion a l ANTIC Agence des Nouvelles Technologies de l Information et de la Communication)
Thèmes du document : Numérique, Institutions publiques, Bioéthique,
Département
Pyrénées
Atlantiques
Commune
de
Boucau
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Présents
: 24
Votants
: 29
Pour
: 29
Contre:/ Abstentions
: /
Objet
:
Adhésion
à
l'ANTIC
(Agence
des
Nouvelles
Technologies
de
l'Information
et
de
la
Communication) Certifié
exécutoire
compte
tenu
du
dépôt
à
la Sous
Préfecture
de
Bayonne
le et de
la publication
le
Acte
certifié
exécutoire
FE
-
Par
publication
ou
notification
le
19/03/2015
- Partransmission
au
Contrôle
de
Légalité
le
19/03/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNIGIPAL
SEANGCGE
DU
17
MARS
2015
DELIBERATION
N°11
L'an
deux
mil
quinze,
le
dix-sept
mars
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Boucau,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
GONZALEZ,
Maire.
Date
de
convocation
: 11
mars
2015
Membres
présents:
F.GONZALEZ,
MA
THEBAUD,
L.
DARRIBEROUCE,
G.
LASSABE,
P.ACEDO,
UA
DEL-PRADO,
A.VALOT,
N.DAUGA,
JD
BONNOME,
D.ARMENGAUD,
MJ
ROQUES,
JM
BAGNERES-PEDEBOSCQ,
G.
ELGART,
J.
DOS-SANTOS,
S.
PUYO,
I.OXOBY-PAGNAN,
M.
LORDON,
C.
DUFOUR,
M]J
ESPIAUBE,
J.DUBOURDIEU,
JP
CRESPO,
C.
MARTIN,
P.FAVRAUD,
A.MATON
Membres
excusés
:M.EVENE
(pouvoir
à
F.GONZALEZ),
A.LECHEVALLIER
(pouvoir
à
JM
BAGNERES
PEDEBOSCO),
C.ORDONNES
(pouvoir
à
MA
THEBAUD),
G.MOSCHETTI
(pouvoir
à
P.ACEDO),
Ch
DAVID
(pouvoir
à J.DUBOURDIEU)
Secrétaire
de
séance
: J.DOS
SANTOS
Monsieur
Francis
GONZALEZ,
Maire,
rappelle
que
l’ANTIC
(Agence
des
Nouvelles
Technologies
de
l'Information
et
de
la
Communication)
est
une
association,
Loi
1901,
créée
en
1999
pour
développer
les
nouvelles
technologies
sur
le
territoire
du
Pays
Basque.
Son
objectif
majeur
est
de
promouvoir
la
société
de
l’information
et
faciliter
l'appropriation
des
usages
numériques
auprès
des
collectivités
territoriales,
institutions
et
autres
acteurs
du
développement
économique
du
territoire.
Afin
d'être
accompagnée
au
mieux
dans
ses
projets
de
développement
numérique
et
bénéficier
d’un
partage
d'expériences
au
sein
d’un
véritable
réseau,
il
est
proposé
que
la
Commune
adhère
à
l’ANTIC.
Il
est
précisé
que
pour
2015
le
coût
d'adhésion
à
l’ANTIC
s'élève
à
300
€.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
d’adhérer
à
l'ANTIC.
Pour
extrait
certifié
conforme
Boucau,
le
18
mars
2014
Le
Maire,
Francis
GONZALEZ