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Séance - seance 17 03 2015 04.Election d un nouvel Adjoint en charge de la culture de l animation et des loisirs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Séance - seance 17 03 2015 04.Election d un nouvel Adjoint en charge de la culture de l animation et des loisirs)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département
Pyrénées
Atlantiques
Commune
de
Boucau
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Présents
: 24
Votants
: 29
Pour
Marie-Josée
Roques
: 27
Objet
:
Election
d’un
nouvel
Adjoint
en
charge
de
la
culture,
de
l'animation
et
des
loisirs
Certifié
exécutoire
compte
tenu
du
dépôt
à
la Sous
Préfecture
de
Bayonne
le et de la publication le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNIGIPAL
SEANGE
DU
17
MARS
2015
DELIBERATION
N° 4
L'an
deux
mil
quinze,
le
dix-sept
mars
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Boucau,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
GONZALEZ,
Maire.
Date
de
convocation
: 11
mars
2015
Membres
_
présents:
F.GONZALEZ,
MA
THEBAUD,
L.
DARRIBEROUGE,
G.
LASSABE,
P.ACEDO,
UA
DEL-PRADO,
A.VALOT,
N.DAUGA,
JD
BONNOME,
D.ARMENGAUD,
MJ
ROQUES,
JM
BAGNERES-PEDEBOSCQ,
G.
ELGART,
J.
DOS-SANTOS,
S.
PUYO,
I.OXOBY-PAGNAN,
M.
LORDON,
C.
DUFOUR,
MJ
ESPIAUBE,
J.DUBOURDIEU,
JP
CRESPO,
C.
MARTIN,
P.FAVRAUD,
A.MATON
Membres
excusés
:
M.EVENE
(pouvoir
à
F.GONZALEZ),
A.LECHEVALLIER
(pouvoir
à
JM
BAGNERES
PEDEBOSCQ),
C.ORDONNES
(pouvoir
à
MA
THEBAUD),
G.MOSCHETTI
(pouvoir
à
P.ACEDO),
Ch
DAVID
(pouvoir
à J.DUBOURDIEU)
Secrétaire
de
séance
: J.DOS
SANTOS
Monsieur
le
Maire
précise
que
suite
au
retrait
de
la
délégation
à
Madame
Aude
LECHEVALLIER
ainsi
qu'à
sa
perte
de
qualité
d’Adjoint
et
afin
d'assurer
le
bon
fonctionnement
de
la
Commune,
il
est
nécessaire
d’élire
un
nouvel
Adjoint.
Il
souligne
qu’en
application
des
articles
L.2122-1
à
L.2122-2-1
du
CGCT,
la
Commune
peut
disposer
de
huit
adjoints
au
Maire
au
maximum.
Conformément
à
l’article
L.2122-10
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
que
le
nouvel
adjoint
occupera
dans
l’ordre
du
tableau,
le
même
rang
que
l’élu
qui
l’occupait
précédemment.
1.1
Résultats
du
tour
de
scrutin
:
a)
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:0
b)
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:29
c)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:2
d)
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b
-
c)
:27
e)
Majorité
absolue
:15 L
Nombre
de
suffrages
obtenus
|
Noms
du
candidat
En
chiffres
En
lettres
.
Marie
Josée
ROQUES
27
Vingt-sept
1.2
: Proclamation
de
l'élection
:
A
été
proclamée
adjoint
et
immédiatement
installée
la
candidate
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Francis
GONZALEZ.
Suite
à
cette
élection
les
adjoints
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste
:
. Madame
Marie
Ange
THEBAUD,
premier
adjoint
. Monsieur
Louis
DARRIBEROUGE,
deuxième
adjoint
. Madame
Monia
EVENE,
troisième
adjoint
. Monsieur
Gilles
LASSABE,
quatrième
adjoint
. Madame
Marie
Josée
ROQUES,
cinquième
adjoint
. Monsieur
Patrick
ACEDO,
sixième
adjoint
. Madame
Claire
ORDONNES,
septième
adjoint
. Monsieur
Ulysse
André
DEL
PRADO,
huitième
adjoint
Pour
extrait
certifié
conforme
Boucau,
le
18
mars
2014
Le
Maire,
Francis
GONZALEZ
Acte
certifié
exécutoire
FE
-
Par
publication
ou
notification
le
19/03/2015
- Partransmission
au
Contrôle
de
Légalité
le
19/03/2015